Exchanges crypto et régulation : mise au point complète de l’état du marché

Dernière modification effectuée le 02.10.2023 18:49

Dans cet article, nous essayons de faire le point sur toutes les nouvelles liées à la mise en conformité pour les Exchanges de crypto monnaies. Ce n’est un secret pour personne, nous vivons une transition importante dans le secteur afin que les bourses d’échanges entrent dans les rangs de la compliance : une phase importante pour l’adoption générale des crypto monnaies.

Avant de commencer, il est important de garder en tête que ce ne sont pas les plateformes les plus connues, ou celles qui font le plus de volumes d’échanges qui sont les plus réglementées. Comprenez par là que les plateformes ayant pris l’initiative de coopérer le plus tôt possible avec les régulateurs locaux ont un avantage non négligeable afin de toucher des clients plus institutionnels et éviter les problèmes.

Tableau des exchanges et plateformes proposant des crypto monnaies et leurs agréments

Toutes les plateformes ne sont pas listées, mais cela permet d’avoir une vision un peu macro de l’état actuel du marché, on peut noter que Binance et FTX n’ont aucune licence en dehors du sol américain. Cela ne les empêche pas d’appliquer des mesures classiques de lutte contre le blanchiment et le terrorisme en plus de la KYC. Simplement, à tout moment, un régulateur peut leur reprocher d’avoir une activité non réglementée sur son sol.

Coinbase et Kraken sont de loin les plateformes les plus conformes dans ce classement.

Des mesures mises en place par les Exchanges pour redorer leur image

Binance coupe l’accès au trading de produits dérivés dans plusieurs pays, Huobi coupe les dérivés pour la Chine

Suite à des pressions des régulateurs, Binance s’est empressée de couper le trading de produits dérivés pour les clients en Allemagne, en Italie, aux Pays-Bas et à Hong-Kong le 30 juillet. Les clients de ces quatre pays ont 90 jours pour sortir de leurs positions. 

Visiblement, c’est l’Europe entière qui risque de subir cette même régression des services de Binance tant que l’entreprise ne se mettra pas en conformité. Il est très probable qu’une règle similaire arrive bien assez vite en France, Binance n’étant pour le moment pas agréée de la licence PSAN (prestataire sur actifs numériques), une obligation pour les autres acteurs crypto sur le sol français. 

Le régulateur allemand (BaFin) a clairement fait savoir à Binance qu’il risque des charges lourdes à la suite du lancement de leurs actions boursières tokenisées, et ce, dès le mois d’avril 2021. C’est ensuite la “Italian Companies and Exchange Commission (Consob)” qui a averti, en juillet 2021, que Binance n’était pas autorisée à proposer des services d’investissement en crypto-monnaie dans le pays. 

On apprend également le 6 août que les produits dérivés ont aussi été suspendus pour Hong-Kong. Cela fait probablement suite à la coupure des produits dérivés pour les clients chinois, annoncée fin juin 2021.

De son côté l’Exchange sud-coréen Huobi a également suspendu les produits dérivés pour la clientèle chinoise.

Une liste de régulateurs mécontents qui commence à être longue, mais cela concerne tout le monde, pas que Binance

En plus des régulateurs cités ci-dessus, c’est une équipe de régulateurs de tous les horizons qui se sont exprimés sur le cas de Binance :  

• Pologne – Financial Supervision Authority.
• Royaume-Uni – Financial Conduct Autority 
• Thaïlande – Securities and Exchange Commission
• Canada – Ontario Securities Commission
• Japon – Financial Services Agency
• Singapour – The Monetary Authority of Singapore
• Iles Caymans – Cayman Islands Monetary Authority

La liste peut paraître effrayante, mais ce qu’il faut comprendre c’est que par définition, dans l’esprit des régulateurs, si vous n’avez pas obtenu votre agrément pour exercer dans le pays du régulateur local et que vous faites un business dans les crypto monnaies, vous êtes forcément dans l’illégalité. Mais il n’existe AUCUN exchange à ce jour en règle avec les juridictions de tous les pays du monde, même avec la meilleure volonté du monde c’est presque techniquement impossible. 

Ce qu’il faut retenir de tout ça, c’est que nous vivons une phase de transition historique durant laquelle les Exchanges de crypto monnaies sont devenus trop gros pour êtres étouffés ou pris de haut par les gouvernements. Il doit y avoir un terrain d’entente entre les régulateurs et les gros Exchanges afin de mettre en oeuvre une réglementation saine, d’appliquer des process de sécurité et de se mettre en conformité pour le bien des consommateurs. 

On peut juger que ce n’est pas dans l’idéologie des crypto monnaies de se plier aux volontés des gouvernements. Mais il faut bien comprendre que nous parlons ici d’Exchanges centralisés, qui encaissent des monnaies fiat et qui doivent donc, en toute logique, se plier aux mêmes règles que les banques, néobanques, services financiers et entreprises, qui eux ont fait l’effort de se mettre en conformité avec les régulateurs locaux pour exercer leur activité. 

Une volonté globale des gros Exchanges d’aller dans le sens de la réglementation

FTX et Binance réduisent à x20 la limite des effets de levier pour le trading

Cette fois c’est FTX qui ouvre le bal, en limitant à X20 les effets de leviers sur sa plateforme pour le trading, Binance à annoncé la même chose le lendemain pour suivre le mouvement. C’est une pratique très commune dans le marché des crypto de proposer des effets de levier jusqu’à x100 voir 125, ce sont des trade qui ressemblent beaucoup à des paris ou du casino au vu de la volatilité des crypto actifs sur le marché.

Le boss de FTX : Sam Bankman-Fried s’est exprimé dans un thread complet à ce sujet, en indiquant que les leviers supérieurs à x20 ne représentent que très peu du volume global de la plateforme, tout en donnant une image un peu irresponsable du marché des crypto déjà très volatil. Une décision qui fait donc sens, après mure réflexion.

Le boss de FTX passe 5H par jour à traiter des sujets liés à la mise en conformité

Binance : vérification d’identité obligatoire pour utiliser des BOTs de trading 

Sur Binance, Il sera nécessaire à partir du 23 août 2021 de vérifier son identité pour pouvoir générer des clés API sur Binance. Cela concerne donc tous les utilisateurs exploitant des bots de trading ou des applications qui communiquent à distance avec votre compte Binance. 

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Une nouvelle règle de sécurité chez Binance pour protéger les utilisateurs

Depuis le 27 juillet, toujours sur Binance, les utilisateurs qui génèrent des clés API pour connecter leur compte Binance à des applications ou bots de trading devront renouveler la manipulation tous les 90 jours. En effet, au-delà de 90 jours après génération de la clé API, la clé expirera. Il sera donc nécessaire d’en générer une autre SAUF si l’utilisateur définit une IP statique à autoriser pour effectuer des actions.

Très généralement, lorsque vous utilisez une application ou un robot, il y a plusieurs adresses IP dynamiques qui vont effectuer des requêtes sur cette clé API, il n’est donc pas possible de définir une seule adresse IP statique. Il faudra donc obligatoirement penser à changer de clé tous les 90 jours.  Pour plus de détails, rendez-vous sur l’article de Binance à ce sujet.

Binance réduit le montant des retraits disponibles sans effectuer de KYC

Depuis le 4 août 2021, tous les utilisateurs de la plateforme ne peuvent retirer que l’équivalent de 0,06 BTC (~2700$) par jour sans avoir validé de vérification d’identité sur leurs comptes. L’ancienne limitation était de 2 BTC par jour, cette mesure limitera grandement les utilisateurs qui créaient des comptes à la volée régulièrement pour faire transiter et trader des fonds sans jamais dévoiler leur identité.

BitMEX paiera jusqu’à 100 millions de dollars d’amendes aux US pour avoir la paix, l’Exchange souhaite aller dans le sens de la réglementation

BitMEX a conclu un accord aux Etats-Unis avec les agences Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN).

« BitMEX a été accusée de ne pas avoir mis en œuvre un programme d’identification des clients, y compris des procédures de vérification du client (KYC) pour identifier les citoyens américains utilisant sa plateforme. La CFTC a en outre déclaré que la bourse exploitait illégalement une plateforme de trading crypto tout en violant les réglementations anti-blanchiment d’argent (AML).

Le FinCEN a expliqué que BitMEX a violé la loi sur le secret bancaire car elle n’a pas créé de processus anti-blanchiment solide. La raison est qu’elle n’a pas réussi à fournir une plateforme d’identification des clients et à alerter les autorités en cas d’activité suspecte pendant plus de six ans. » – Source netcost-security.fr

Le nouveau CEO de BitMex : Alexander Höptner, se réjouit déjà que cette bataille judiciaire de 10 mois se conclue sur un terrain d’entente. En effet la nouvelle direction de l’Exchange souhaite avancer dans le sens de la réglementation et tirer une croix sur les affaires du passé.

Sources

• Pour l’API Binance (KYC) : https://binance.com/en/support/announcement/654c092a2a2347bdb5ccd6faa0c6c039
• API Binance (90 jours) : https://binance.com/en/support/announcement/11e4c2f44e7a47b9b5fc0e479c0b256f
• Binance – Arrêt des produits dérivés Allemagne/PB/Italie : https://www.binance.com/en/support/announcement/f72d0fff2bd24b488213fa30284dd4cd
• Arrêt des produits dérivés à Hong Kong : https://www.binance.com/en/support/announcement/25a2571392a24367a7d927bd37ab2b86
• Binance, régulateurs pas content Japon, UK, Canada en juin : https://marketsweekly.ghost.io/binance-regulatory-scrutiny/
• Régulateur Singapour pas content : https://www.coindesk.com/binance-singapore-monetary-authority-regulation
• Régulateur Iles Cayman pas content : https://www.cima.ky/binance-not-regulated-by-cima
• Huobi suspend les produits dérivés pour les clients Chinois : https://www.globaltimes.cn/page/202106/1227359.shtml
• Diminution des montants de retrait sans KYC : https://binance.com/en/support/announcement/9df8225c061b455da5c7cc293cd08a70
• BitMEX paiera une amende jusqu’à 100 millions aux US pour avoir le calme : https://www.netcost-security.fr/cryptomonnaie/37212/bitmex-paiera-100-millions-de-dollars-damendes-pour-regler-les-frais-avec-cftc-fincen-cryptomonnaie/
• Réduction des leviers à x20 max pour Binance et FTX : https://www.coindesk.com/binance-starts-cutting-leverage-limit-to-20x-following-similar-move-by-ftx