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Au cœur d’une longue réflexion autour de la blockchain et des crypto monnaies, les Etats-Unis souhaitent faire rapidement évoluer leur règlementation du domaine. En ce sens, sous l’impulsion de la SEC, certaines rumeurs laissent présager d’une future interdiction du staking de crypto monnaies sur le sol des Etats-Unis.
Ce n’est un secret pour personne : les Etats-Unis ont une relation particulière avec les crypto monnaies. Loin de faire l’unanimité, mais pourtant fortement présente dans la sphère politique américaine, les crypto monnaies crispent régulièrement les dirigeants américains.
Depuis les déboires liés au depeg de l’UST et la faillite de FTX, les effets négatifs des crypto monnaies font l’objet d’une attention particulière. En ce début d’année, le staking serait particulièrement ciblé par la Securities and Exchange Commission (SEC).
Pour rappel, le staking désigne le fait de mettre sous séquestre un certain nombre de coins pour pouvoir devenir validateur d’un réseau et de participer à son fonctionnement. Présent notamment sur Ethereum depuis The Merge, le staking correspond à une forte activité aux Etats-Unis.
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La SEC souhaiterait interdire le staking de crypto monnaies
Bien qu’étant seulement au stade de rumeur, cette information connaît d’ores et déjà une forte résonance dans l’industrie. Il faut dire que l’éventualité de cette interdiction provient d’une personne au fait de l’évolution de ce marché : Brian Armstrong, le CEO de la plateforme de crypto monnaies Coinbase.
Selon ce dernier, « la SEC voudrait se débarrasser du staking de crypto monnaies aux Etats-Unis pour les particuliers ». Derrière cette volonté du régulateur financier américain, il existe une longue réflexion autour de la nature juridique à donner aux crypto monnaies faisant l’objet de staking.
Le recours au test de Howey
Concrètement, le staking pourrait avoir pour conséquence de faire tomber toutes les crypto monnaies reposant sur le système de preuve d’enjeu dans le champ juridique des valeurs mobilières (security token). Or, la qualification en valeurs mobilières aurait des conséquences graves sur l’ensemble de l’écosystème.
Néanmoins, le test de Howey repose sur quatre conditions distinctes :
- Il doit s’agir d’un investissement économique en argent (1)
- Cet investissement doit être placé dans une entreprise commune (2)
- Les investisseurs doivent attendre des profits (3)
- Ces profits doivent être réalisés grâce aux efforts d’une tierce personne (4)
Prenons l’exemple de l’ETH. L’argument majeur pour justifier que l’Ethereum répond favorablement aux conditions du test de Howey repose sur le fait que l’acte de staking serait tout simplement un contrat d’investissement. En effet, le validateur investirait de l’argent (1) dans une entreprise commune composée des autres parties prenant part au processus de validation (2) avec l’espoir de recevoir des bénéfices de staking (3) qui proviennent directement des efforts des autres validateurs participant à ce processus (4).
Il est important de noter que si les crypto monnaies reposant sur le Proof of Stake étaient considéré comme Security token, de nombreuses obligations supplémentaires pèseraient sur les émetteurs de ces crypto monnaies.
Une levée de bouclier face à cette potentielle interdiction
Loin de satisfaire la communauté, cette rumeur a rapidement fait l’objet de nombreuses observations. En premier lieu, la qualification juridique de security token fait débat puisque selon de nombreux experts du domaine, le recours au test de Howey serait un non-sens.
Pour justifier cette prise de position, ces derniers expliquent que la jurisprudence constante se repose généralement sur une interprétation souple axée sur les réalités économiques de la relation entre le promoteur et les investisseurs.
Or, bien qu’il y ait un investissement et une attente de profit, les deux dernières conditions seraient difficilement remplies puisqu’il n’existe en réalité aucune entreprise commune et que les récompenses de staking ne reposent pas réellement sur les efforts d’autrui.
Brian Armstrong explique enfin que « le staking est une innovation importante qui apporte de nombreuses améliorations positives, notamment la scalabilité, la sécurité et une diminution de l’empreinte carbone de l’industrie ».
Au lieu de passer par une interdiction reposant sur une interprétation juridique fragile des crypto monnaies faisant l’objet de staking, le patron de Coinbase appelle le régulateur « à travailler avec les acteurs de l’industrie pour publier des règles claires permettant de protéger les consommateurs, mais également l’innovation et les intérêts de la sécurité nationale des Etats-Unis ».
