Régulation : La SEC veut prendre le contrôle du réseau Ethereum ?

Dans un récent contentieux, la SEC affirme que l’ensemble du réseau Ethereum tombe sous le coup de la réglementation américaine.
SEC_Ethereum

L’avenir d’Ethereum est en suspens depuis l’occurrence de The Merge. En effet, certains observateurs estiment que la SEC pourrait considérer l’ETH comme un security token en raison du passage au proof of stake. Pourtant, cette crainte n’est pas le seul risque auquel la blockchain fait face puisque dans un récent contentieux, la SEC aurait affirmé que l’ensemble du réseau Ethereum relève de sa juridiction.

La Securities and Exchange Commission (SEC) intervient régulièrement sur l’industrie de la blockchain et des crypto monnaies pour orienter la doctrine juridique Américaine. La plus célèbre des affaires impliquant cette institution est bien évidemment son combat juridique l’opposant à la société Ripple, émettrice de la crypto monnaie XRP.

Dès lors, toute intervention de l’institution est scrutée par la communauté pour essayer d’anticiper les changements majeurs à venir pour pouvoir s’y adapter plus efficacement.

En savoir plus sur : Les mineurs se séparent en masse de leurs ETH

Un contentieux entre la SEC et un influenceur crypto

Cette inquiétude nait tout simplement d’un contentieux opposant la SEC à l’influenceur Ian Balina. Ce dernier est accusé par les agents de l’institution d’avoir offert des titres financiers non enregistrés. En effet, il aurait mis en œuvre une ICO (Initial Coin Offering) en 2018 sans avoir obtenu l’autorisation de la SEC pour la réaliser.

Jusque-là, l’enquête semble légitime puisqu’une telle levée de fonds demande nécessairement de respecter des conditions strictes. Or, le problème fondamental dans le développement de ce litige repose dans l’argumentation produite par la SEC pour justifier l’opportunité de poursuivre Ian Balina sur la base de la réglementation américaine.

En effet, au paragraphe 69 de son argumentaire, la SEC explique « que les investisseurs basés aux États-Unis dans l’ICO de Balina se sont irrévocablement engagés dans la transaction lorsque, depuis les États-Unis, ils ont envoyé leur contribution en ETH ».

La SEC rajoute « qu’à ce moment-là leurs contributions en ETH ont été validées par un réseau de nœuds sur la blockchain Ethereum, qui sont regroupés de manière plus dense aux États-Unis que dans tout autre pays. Par conséquent, ces transactions ont eu lieu aux États-Unis ».

La SEC considère que le réseau Ethereum tombe sous le coup de la réglementation américaine

À la lecture de ce paragraphe, le réseau Ethereum pourrait tomber sous le coup de la réglementation américaine. De fait, sur le long terme, une menace planerait fortement au-dessus de la blockchain Ethereum.

En réalité, ce paragraphe apparaît surtout comme un excès de zèle sans réel impact. En effet, l’extraterritorialité du droit n’engage pas seulement l’état qui le met en œuvre, mais l’ensemble des pays directement impactés par son application.

Dès lors, une telle application du droit sur le réseau Ethereum aurait seulement pour conséquence de créer des conflits politico-juridiques à grande échelle puisque l’auto reconnaissance de la SEC ne vaut pas pour les autres pays du monde.

Si cette phrase n’est qu’un coup d’épée dans l’eau, alors pourquoi est-elle amenée aussi crument par l’institution ?

À la lecture de son argumentaire, la SEC semble surtout vouloir exprimer le fait que les utilisateurs et validateurs du réseau Ethereum présent aux États-Unis pourront être traduits devant la justice en raison de leur participation au réseau si et seulement si cela a été fait à partir du territoire américain.

A contrario, cette phrase ne veut certainement pas dire que tout utilisateur ou validateur de la blockchain Ethereum devient tributaire de la réglementation américaine du seul fait de sa présence sur le réseau.

Ethereum SEC

Quid des conséquences sur la blockchain Ethereum ?

Si la SEC souhaite effectivement que l’ensemble du réseau Ethereum soit sous sa juridiction, la décentralisation de la blockchain en pâtirait inévitablement et la censure des transactions pourrait également devenir une réalité.

Or, en plein cœur de l’affaire Tornado Cash, Vitalik, créateur d’Ethereum, expliquait qu’en cas de demande de censure du réseau par les régulateurs, les validateurs ne devraient pas s’y conformer. Pire, si certains validateurs décidaient de le faire, Vitalik souhaite que les ETH stackés par ces derniers puissent être burn après un vote de la communauté.

En tout état de cause, l’évolution de cette affaire est à suivre scrupuleusement tant elle pourrait engendrer des modifications profondes du fonctionnement de la blockchain Ethereum.

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