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La SEC semble mener une guerre sans merci aux diverses entreprises du secteur des crypto monnaies. Après avoir infligé une lourde amende à Kraken et une injonction de retrait de ses services de staking, l’autorité de régulation américaine s’en prend également à Paxos. L’entreprise affirme être catégoriquement en désaccord avec la SEC qui a qualifié le stablecoin Binance USD (BUSD) de security (valeur mobilière) non déclarée. De l’autre côté, CZ semble prendre ses distances du stablecoin BUSD tout en soutenant que le BUSD ne devrait pas être soumis à la loi américaine sur les valeurs mobilières et que l’exchange continuera de soutenir le BUSD. Le rapport.
Paxos poursuivi par la SEC au sujet du stablecoin BUSD
Selon les informations publiées par de nombreuses sources spécialisées, la SEC envisage de prendre des mesures contre Paxos à travers le stablecoin de Binance, BUSD. Dans un rapport le week-end dernier, le Wall Street Journal indiquait que le régulateur a envoyé une lettre à Paxos pour l’informer d’une éventuelle action coercitive. Cette lettre, plus connue sous le nom d’“Wells notice”, est un droit de réponse donné aux entreprises par la SEC. Néanmoins, ce n’est pas une déclaration finale pouvant mener à des poursuites malgré ce qu’on pouvait lire suite à de nombreuses rumeurs sur l’USDC. Les raisons avancées par la SEC sont assez similaires à celles qui ont été données lors de l’affaire avec Kraken.
L’autorité de régulation accuse Paxos de vendre des titres non enregistrés, car estimant que le BUSD est une valeur mobilière, elle considère donc qu’il appartient à la catégorie des titres. Un raisonnement que l’entreprise Paxos dénie avec vigueur. Dans une déclaration officielle, l’entreprise a clairement affirmé vouloir entrer en discussion avec les agents de la SEC. Elle prétend également être prête à plaider vigoureusement si nécessaire. Toutefois, Paxos a aussi précisé qu’elle cessera d’émettre des BUSD sur le marché à partir du 21 février. Cette décision fait suite à un ordre provenant du Département des services financiers de New York. L’entreprise a spécifié qu’elle permettra les rachats de BUSD au moins jusqu’en février 2024.
Le PDG de Binance, ”CZ”, éclaircit les choses
Le PDG de Binance a déclaré qu’il ne détenait aucune information sur le prétendu procès de la SEC contre Paxos étant donné que l’affaire ne le concerne pas directement. CZ a cependant déclaré que Binance continuerait à prendre en charge le stablecoin sur son échange tout en reconnaissant que les utilisateurs pourraient migrer vers d’autres stablecoins. Cela verra également Binance envisager des « ajustements de produits », en s’éloignant de l’utilisation du BUSD comme principale paire de négociation pour de nombreux jetons disponibles sur la bourse.
Le PDG de Binance a également averti que les mesures prises par la SEC et le NYDFS pourraient avoir un impact significatif sur le développement en cours de l’écosystème crypto : “si le BUSD est jugé comme une security par les tribunaux, il y aura de profondes répercussions sur la façon dont l’industrie crypto se développera dans les juridictions où elle est jugée comme telle. CZ a également noté que l’incertitude réglementaire persistante sur certains marchés nécessiterait l’examen d’autres projets dans des juridictions données « pour garantir que nos utilisateurs sont à l’abri de tout préjudice indu« .
