Dernière modification effectuée le 03.12.2023 00:52
Un nouvel échec de la SEC dans le cadre de son procès contre Kraken :
- Le procès de la SEC contre Kraken marque un autre échec probable dans sa tentative de réglementer l’industrie des cryptomonnaies.
- La SEC ne saisit pas la nature unique des cryptomonnaies et de leurs plateformes d’échange.
- L’approche de la SEC risque de nuire à l’innovation et à la position des États-Unis en tant que leader technologique.
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, dans son procès contre Kraken, un exchange parmi les plus populaires du marché crypto, semble répéter ses erreurs passées.
Cette action en justice, qui accuse Kraken d’opérer comme une bourse de valeurs non enregistrée, reflète une tentative malavisée de la SEC de dominer un secteur qui défie son cadre réglementaire archaïque.
En effet, ce procès se présente comme un exemple frappant de débordement réglementaire de la SEC, montrant une incompréhension fondamentale de la nature des cryptomonnaies et des échanges qui les supportent.
Les crypto monnaies et la « Neutralité Technologique »
Kraken, comme les autres exchanges crypto, ne se conforme pas facilement au cadre réglementaire traditionnel des valeurs mobilières, comme c’est le cas pour les bourses classiques. Ces plateformes d’échange opèrent dans un environnement en constante évolution, où les actifs échangés possèdent des caractéristiques distinctes des valeurs mobilières classiques.
En effet, cette mauvaise classification révèle une méconnaissance des caractéristiques des crypto monnaies, qui fonctionnent comme des actifs décentralisés plutôt que comme des valeurs mobilières conventionnelles.
L’absence de neutralité technologique de la SEC entrave non seulement l’innovation, mais cible également de manière injuste les plateformes qui cherchent à se conformer au paysage réglementaire. Pour rappel, la « neutralité technologique » est un principe selon lequel les cadres réglementaires devraient s’appliquer également à toutes les formes de technologie sans favoriser ni pénaliser aucune en particulier (les crypto monnaies dans ce cas).
Une posture qui nuit à la crédibilité de la SEC ?
La posture agressive de la SEC risque de détourner les affaires des États-Unis vers des juridictions plus favorables aux cryptomonnaies.
Ce phénomène, connu sous le nom d’arbitrage réglementaire, pourrait entraîner la perte de la position des États-Unis en tant que leader de l’innovation technologique.
Le procès contre Kraken semble destiné à devenir un autre exemple de l’échec de la SEC à réglementer efficacement l’industrie des crypto monnaies, semblable au résultat de ses actions contre Coinbase. Ce cycle répétitif de réglementation agressive et mal informée est non seulement futile, mais nuit également à la crédibilité de la SEC.
