La SEC avertit Grayscale que Filecoin répond à la définition d’une security

La SEC américaine conteste le Filecoin Trust de Grayscale, affirmant que le token Filecoin FIL correspond à la définition de titre financier selon la loi fédérale.
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Dans un développement inattendu, la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a demandé à Grayscale Investments de retirer sa demande pour un Filecoin Trust. La SEC soutient que le FIL de Filecoin, actif sous-jacent du trust, pourrait être qualifié de titre financier.

Grayscale a d'abord soumis une demande de formulaire 10 pour son Filecoin Trust le 14 avril, transformant son trust plus en accord avec une entreprise publique qui présenterait son activité financière dans des rapports trimestriels.

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Les avertissements de la SEC et la réponse de Grayscale

Le 16 mai, la SEC a communiqué sa position à Grayscale, avertissant que le token FIL correspond à la définition de titre financier selon le droit fédéral. La commission a demandé à Grayscale de retirer la demande pour le produit Trust en réponse à cela.

Cependant, Grayscale a une vision différente. La société d'investissement ne considère pas Filecoin comme un titre financier et prévoit de présenter son argument à la SEC rapidement.

Grayscale ne croit pas que FIL soit un titre financier selon les lois fédérales sur les titres financiers et a l'intention de répondre rapidement au personnel de la SEC avec une explication de la base légale de la position de Grayscale.

Déclaration de Grayscale

Un bref aperçu de Filecoin et l'avertissement de Grayscale

Filecoin, développé par Protocol Labs en 2014, est une plateforme de stockage de données décentralisée. Elle fonctionne sur le principe des utilisateurs payant en token FIL pour que leurs données soient stockées par des fournisseurs, ces fournisseurs recevant du FIL pour leurs services. Le Filecoin Trust de Grayscale a été lancé en mars 2021, en parallèle avec des services similaires pour MANA de Decentraland et Chainlink avec le LINK.

Bien que Grayscale ait l'intention de contester la position de la SEC, elle reconnaît l'incertitude du résultat. La société d'investissement avertit qu'elle pourrait devoir chercher des accommodements pour l'enregistrement du Trust ou, dans le pire des cas, pourrait être contrainte de dissoudre le Trust dans son intégralité.

Cette récente mise à jour signifie une continuation de la surveillance rigoureuse des produits de crypto monnaies par la SEC. Le régulateur a été particulièrement sévère avec les exchanges crypto américains récemment. En février, la SEC a condamné Kraken, pour “vente de titres financiers non enregistrés” et a ordonné à la bourse de cesser son programme de staking-as-a-service. De plus, Coinbase a reçu une notification légale typiquement préliminaire à une action d'exécution pour de “potentielles violations des lois sur les titres financiers” en mars et annonçait récemment suspendre les récompenses de sa plateforme de staking.

Avec la pression constante pour l'innovation dans le monde des crypto-monnaies, l'équilibre entre l'innovation technologique et la conformité réglementaire reste un défi important.

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