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- La SEC a conclu son enquête sur « Ethereum 2.0 » sans intenter de poursuites contre Consensys.
- La nouvelle a entraîné une hausse du prix de l’ether bien que la SEC refuse de confirmer le statut juridique d’ETH.
- La SEC a précisé que la conclusion de l’enquête ne garantissait pas l’absence d’actions futures.
La SEC a clôturé son enquête sur « Ethereum 2.0 » sans intenter de poursuites contre Consensys, a annoncé l’entreprise.
Détails de la décision de la SEC
Consensys, le développeur du portefeuille MetaMask et d’autres produits liés à Ethereum, a reçu des lettres de la SEC indiquant que l’organisme de régulation ne recommandait pas d’action coercitive après la fin de son enquête. Ces lettres, envoyées mardi à ses cabinets d’avocats, portaient la mention « Re: In the Matter of Ethereum 2.0 (C-08950) » mais ne mentionnaient pas explicitement la blockchain associée à la deuxième plus grande cryptomonnaie par capitalisation boursière.
L’une des lettres déclarait :
Nous avons conclu l’enquête sur le sujet mentionné ci-dessus. D’après les informations que nous avons à ce jour, nous n’avons pas l’intention de recommander une action coercitive de la part de la Commission contre votre client, Consensys Software Inc.
Réactions et implications pour Consensys et Ethereum
La nouvelle de la fin de l’enquête a entraîné une hausse du prix de l’ETH. Dans un billet de blog, Consensys a confirmé que la SEC « mettait fin à son enquête sur Ethereum 2.0. » Toutefois, la SEC a précisé que la conclusion de l’enquête ne garantissait pas qu’il n’y aurait jamais d’action coercitive à l’avenir.
La lettre indiquait également que bien qu’une enquête soit conclue, cela ne signifiait pas que l’entité concernée était exonérée ou qu’aucune action ne pourrait découler de l’investigation du personnel de la SEC sur cette affaire particulière. La Commission a instruit son personnel pour qu’ils puissent informer une personne sous enquête que leur enquête formelle a été terminée, mais cette action est à la discrétion du personnel pour les raisons mentionnées.
Contexte juridique et historique
La deuxième lettre envoyée par la SEC réitérait la conclusion de l’enquête tout en précisant qu’elle ne souscrivait à aucune déclaration factuelle ou conclusion juridique exprimée par les avocats de Consensys dans une lettre envoyée au régulateur. Cette lettre de Consensys demandait des précisions sur le statut de l’ETH en tant que security (valeur mobilière), en lien avec l’approbation par la SEC de certaines demandes d’ETF Ethereum spot.
Consensys avait poursuivi la SEC en avril, alléguant que le régulateur enquêtait pour déterminer si Ethereum, après The Merge, pourrait être considéré comme une security. Cette enquête et la réponse subséquente de la SEC ont mis en lumière les incertitudes réglementaires entourant les cryptomonnaies et leurs évolutions technologiques, comme le passage à Ethereum 2.0.
La décision de la SEC de ne pas poursuivre Consensys pour l’instant est un développement significatif pour l’industrie des cryptomonnaies, marquant une étape importante dans la clarté réglementaire autour d’Ethereum et de ses développements futurs.
