Le rejet de la demande de Coinbase par la SEC créé de nombreux débats :
- La SEC rejette la demande de Coinbase qui souhaite une nouvelle réglementation concernant les crypto actifs.
- Gary Gensler juge le cadre existant comme étant suffisamment adapté pour les crypto monnaies.
- Coinbase, ainsi que les commissionnaires de la SEC Peirce et Uyeda, contestent cette décision.
La SEC rejette la pétition de Coinbase
La récente décision de la Securities and Exchange Commission (SEC) de rejeter une pétition de Coinbase, a suscité un désaccord notable au sein de l’organisme.
Ce vendredi matin, la SEC a officiellement rejeté la demande de Coinbase pour une nouvelle réglementation spécifique aux crypto monnaies, déposée auprès du régulateur en 2022. Le président de la SEC, Gary Gensler, a soutenu cette décision, soulignant que les lois existantes s’appliquent déjà aux crypto-monnaies, et que cette demande était « non justifiée.
« Dans la mesure où les actifs cryptographiques sont proposés et vendus sous la forme d’un contrat d’investissement, et dans la mesure où les entités effectuent des transactions intermédiaires sur des titres d’actifs cryptographiques, les lois fédérales sur les valeurs mobilières s’appliquent »,
a déclaré la SEC
Quelques heures après cette annonce, Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase, a annoncé son intention de contester en justice la décision de la SEC. Il affirme que les règles actuelles ne sont pas adaptées aux instruments numériques natifs comme les crypto monnaies.
Grewal a souligné le soutien des commissaires républicains de la SEC, Hester Peirce et Mark Uyeda, qui ont appelé à un véritable dialogue entre les régulateurs et l’industrie des crypto-monnaies.
Hester Peirce et Mark Uyeda contestent la décision de la SEC
Les commissaires Hester Peirce et Mark Uyeda ont également exprimé leur opposition à cette décision, marquant une divergence avec le président de la SEC, Gary Gensler.
Peirce et Uyeda ont mis en avant la nécessité d’intégrer l’innovation technologique, dont font partie les crypto monnaies, dans le processus réglementaire. Ils ont également préconisé l’organisation de “tables rondes publiques” pour mieux comprendre les enjeux liés aux nouvelles technologies, dont les cryptos.
“Toute exploration de ces questions devrait inclure des tables rondes publiques, des présentations de concepts et des demandes de commentaires, ce qui nous donnerait l’occasion d’entendre un large éventail d’acteurs du marché et d’autres parties intéressées“
ont écrit Hester Peirce et Mark Uyeda
Au final, la décision de la SEC soulève des questions importantes sur l’adaptation des réglementations existantes aux innovations technologiques.
