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Dans un revirement surprenant, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a récemment supprimé sa première définition formelle d’actif numérique de sa dernière règle sur les hedge funds. Cette décision intervient après que la définition avait initialement été incluse dans la proposition 2022 de la SEC visant à réviser les divulgations obligatoires pour les hedge funds. La SEC a noté qu’elle examinait toujours le terme « actif numérique » et ne souhaitait pas l’adopter dans le cadre de cette règle pour le moment.
Régulation de la crypto-monnaie : un pas en arrière ou une pause stratégique?
La SEC s’est intéressée de près au secteur de la crypto monnaie, avec ses actions d’application et ses propositions de règles en cours. Contrairement à la suppression de la définition d’actif numérique, le mois dernier, la SEC a rouvert une proposition de règle précédemment proposée pour redéfinir le terme « échange » et ajouter explicitement la finance décentralisée (DeFi) à la définition. Cette démarche, ainsi que d’autres comme une proposition de février visant à interdire potentiellement aux conseillers en investissement de détenir des actifs dans des entreprises de crypto monnaie, montre que la SEC tente d’intégrer la crypto-monnaie dans les règles existantes.
Réactions mitigées à la décision de la SEC
La définition initiale d’un actif numérique dans la règle sur les hedge funds n’était ni étendue ni controversée. Elle décrivait les actifs numériques comme ceux utilisant la technologie des registres distribués ou de la blockchain et incluait les « monnaies virtuelles« , les « tokens » et les « jetons. Cependant, la décision de la SEC de supprimer la définition a suscité des réactions mitigées de la part des parties prenantes de l’industrie.
Beaucoup en ont profité pour critiquer la SEC pour avoir retenu la clarté réglementaire tant espérée en ne définissant pas les actifs numériques. La commission a peut-être supprimé la définition parce que reconnaître l’unicité des actifs numériques en tant que produit nouveau pourrait affaiblir leur position en matière de litige selon laquelle les actifs numériques sont des valeurs mobilières et soumis aux lois sur les valeurs mobilières de la SEC.
La décision de la SEC de supprimer la définition d’actif numérique de la règle sur les hedge funds met en lumière l’incertitude entourant la régulation des crypto monnaies. Alors que la SEC continue de se pencher sur les questions liées aux actifs numériques, l’industrie ne peut que observer attentivement et attendre patiemment de savoir à quelle sauce elle sera mangée.
