|
Getting your Trinity Audio player ready...
|
- La SEC abandonne ses poursuites contre Consensys, marquant un tournant dans sa politique de régulation des cryptomonnaies et un soulagement pour l’écosystème Ethereum.
- L’affaire portait sur 250 millions de dollars de revenus liés à MetaMask, la SEC accusant Consensys de violation des lois sur les valeurs mobilières avant de finalement renoncer.
- Consensys avait contre-attaqué en poursuivant la SEC pour son ambiguïté sur le statut d’Ethereum, contribuant à un changement de posture du régulateur américain.
Une victoire pour Consensys et l’écosystème Ethereum
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a accepté de mettre fin à son action en justice contre Consensys, la société derrière MetaMask. Cette décision marque un revirement stratégique de l’agence, qui semble adopter une posture plus conciliante envers l’industrie des cryptomonnaies.
Joseph Lubin, cofondateur d’Ethereum et fondateur de Consensys, a confirmé que la SEC avait déposé une requête visant à clôturer l’affaire. Il reste encore une approbation finale de la commission, mais le dossier semble définitivement classé. Lubin s’est félicité de cette décision :
Nous pouvons maintenant nous consacrer à 100% à la construction. 2025 sera la meilleure année jamais vue pour Ethereum et Consensys. Le passage à un monde plus décentralisé s’accélère.
Un procès qui pesait sur l’avenir de MetaMask
L’affaire remontait à juin 2024, lorsque la SEC avait accusé Consensys d’avoir perçu plus de 250 millions de dollars en frais grâce à des services de staking et des échanges d’actifs numériques via MetaMask. L’agence considérait que ces services violaient les lois sur les valeurs mobilières, une position qui avait conduit à l’ouverture d’une procédure judiciaire.
La décision de la SEC de retirer cette plainte s’inscrit dans une tendance plus large, puisqu’elle a également mis fin à d’autres poursuites contre des entreprises crypto comme Coinbase, Uniswap, Robinhood Crypto et Gemini.
Une offensive juridique qui a changé la donne
Consensys n’a pas seulement défendu sa position, elle a contre-attaqué. En avril 2024, l’entreprise avait intenté un procès à la SEC, dénonçant les tentatives du régulateur de classer l’ETH comme un titre financier (security). Selon les avocats de Consensys, une telle classification aurait eu des conséquences désastreuses pour l’ensemble du réseau Ethereum, exposant potentiellement chaque transaction à des contraintes légales strictes.
L’entreprise s’appuyait notamment sur des déclarations de l’ancien président de la SEC, Gary Gensler, qui en 2018 avait affirmé qu’Ethereum ne pouvait pas être considéré comme une security. Cette contradiction aurait pu mettre en difficulté l’agence si l’affaire était allée jusqu’au tribunal.
Un changement de cap pour la SEC ?
En juin 2024, la SEC avait déjà abandonné son enquête sur Ethereum, un geste que Lubin avait interprété comme une conséquence directe du procès intenté par Consensys. Aujourd’hui, avec la fin des poursuites contre sa société, la dynamique semble définitivement s’inverser.
Le retrait de cette affaire marque peut-être un tournant dans la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Alors que sous l’ère Gensler, la SEC adoptait une approche agressive, cette série d’abandons de poursuites suggère une volonté d’adaptation à une industrie en pleine expansion.
L’année 2025 pourrait donc voir émerger un environnement réglementaire plus favorable à l’innovation, avec Ethereum et Consensys en première ligne pour en profiter.
