Les juges américains exigent des explications de la SEC sur le rejet des règles claires pour la crypto

Un tribunal fédéral critique la SEC pour son manque de clarté sur la régulation crypto, offrant à Coinbase une victoire partielle et à l’industrie une opportunité de réforme.
gary gensler sec regulation crypto
Getting your Trinity Audio player ready...
  1. Un tribunal fédéral a ordonné à la SEC de justifier son refus de définir des règles claires pour les actifs numériques, dénonçant une approche arbitraire et capricieuse.
  2. La Cour d’appel du troisième circuit a partiellement donné raison à Coinbase, exigeant une explication claire mais sans imposer la création immédiate de nouvelles règles.
  3. La transition de Gary Gensler à Paul Atkins pourrait marquer un tournant vers une régulation crypto plus équilibrée et favorable à l’innovation.

Une nouvelle défaite juridique pour la SEC sous Gary Gensler

Dans une décision retentissante, un tribunal fédéral a ordonné à la Securities and Exchange Commission (SEC) de justifier son refus de définir des règles claires pour les actifs numériques. Ce revers intervient à la fin du mandat de Gary Gensler, président de la SEC, connu pour son approche stricte en matière de réglementation des cryptos. Le jugement souligne l’insuffisance de l’agence à fournir des justifications cohérentes, qualifiant ses actions d’ »arbitraires et capricieuses.

Coinbase remporte une victoire partielle mais significative

Elle (la SEC) ne devrait pas donner une autre explication médiocre dans une série déjà longue.

Cette décision s’inscrit dans le cadre d’un litige opposant Coinbase à la SEC. La Cour d’appel du troisième circuit a partiellement donné raison à Coinbase, estimant que l’agence devait expliquer son refus d’élaborer des réglementations spécifiques pour déterminer si les actifs numériques constituent des titres financiers. Les juges ont toutefois précisé qu’ils n’exigeaient pas la création immédiate de nouvelles règles, mais un positionnement clair et détaillé de la SEC.

Le juge Stephanos Bibas a averti l’agence de ne pas fournir une nouvelle « explication médiocre« , critiquant son approche récurrente jugée insuffisamment argumentée.

Un changement de direction en perspective pour la SEC

Le timing de cette décision est stratégique, coïncidant avec la transition à la tête de la SEC. Gary Gensler, dont le mandat a été marqué par une approche agressive d’application des lois existantes, cèdera sa place au républicain Paul Atkins, choisi par le président élu Donald Trump. Atkins, connu pour sa position plus favorable à l’innovation, pourrait réorienter la politique de la SEC vers une régulation plus équilibrée et proactive.

Avant sa confirmation par le Sénat, Mark Uyeda, commissaire républicain actuellement en poste, pourrait initier une nouvelle dynamique. Cette opportunité pourrait permettre à l’agence de répondre aux critiques des tribunaux tout en rétablissant un dialogue constructif avec l’industrie des actifs numériques.

Une critique directe de la stratégie de la SEC

Le jugement fait écho à d’autres revers judiciaires pour la SEC, notamment dans son opposition à la demande de Grayscale pour un ETF Bitcoin Spot. Les tribunaux ont régulièrement dénoncé l’absence de fondements solides dans les décisions de l’agence.

Le juge Bibas a également pointé une stratégie perçue comme une tentative de bannir de facto les actifs numériques par des mesures d’application, sans passer par un processus de réglementation formel. Une telle approche soulève des questions sur la mission de la SEC et son rôle dans le développement de marchés justes et efficients.

Une opportunité pour redéfinir la régulation crypto

Cette décision judiciaire offre une chance unique de revoir les priorités réglementaires des États-Unis en matière de cryptomonnaies. Sous une nouvelle direction, la SEC pourrait adopter une approche plus claire et cohérente, favorisant à la fois l’innovation et la protection des investisseurs.

Articles qui pourraient vous intéresser