La Fed émet une nouvelle ordonnance de cessation contre une banque lié à l’écosystème crypto

1. La Réserve Fédérale a émis une ordonnance de cessation contre United Texas Bank pour des défaillances dans la gestion des risques liés aux cryptomonnaies et la non-conformité avec les lois BSA et AML, demandant un renforcement de son programme de conformité.
2. L’enquête aurait révélé des manquements dans la gestion des relations avec des institutions financières étrangères et des clients crypto, obligeant la banque à soumettre un plan pour améliorer la supervision et la diligence de ses activités.
3. Cet incident s’inscrit dans une répression plus large des institutions financières liées à l’écosystème crypto, marquant la deuxième action similaire.

United Texas Bank, une banque basée à Dallas connue pour ses liens avec l’industrie crypto, est désormais sous le coup d’une ordonnance de ‘cease and desist‘ (cessation et abstention) émise par la Réserve Fédérale des États-Unis.

Cette action s’inscrit dans le cadre d’une répression accrue des institutions financières impliquées dans le secteur des actifs numériques, marquant ainsi le deuxième cas similaire en un mois.

Des défaillances graves dans la gestion des risques ?

L’enquête menée par la Réserve Fédérale en mai 2023 a révélé des « défaillances significatives » dans la gouvernance de la banque, particulièrement en ce qui concerne la gestion des clients liés aux cryptomonnaies. Ces défaillances incluent des lacunes dans la gestion des risques liés aux opérations avec des devises virtuelles, ainsi qu’une conformité insuffisante avec les exigences de la loi sur le secret bancaire (Bank Secrecy Act – BSA) et les règles de lutte contre le blanchiment d’argent (AML).

Dans l’ordre émis par la Fed, il est précisé que la banque n’a pas respecté les obligations réglementaires en matière de gestion des relations bancaires avec des institutions financières étrangères (foreign correspondent banking) et de diligence vis-à-vis de ses clients cryptos. En réponse à cette situation, la banque s’est engagée à renforcer son programme de conformité à la BSA et à l’AML, tout en révisant son programme de diligence envers sa clientèle.

Les prochaines étapes imposées par la Réserve Fédérale

Suite à cet examen, la direction de United Texas Bank doit désormais fournir un plan écrit à la Réserve Fédérale, détaillant les mesures qui seront prises pour renforcer la supervision de la conformité aux réglementations BSA et AML. Parmi ces mesures, l’amélioration du programme de diligence à l’égard des clients sera essentielle, avec un accent particulier sur la surveillance des risques associés aux cryptomonnaies.

Bien que la banque n’ait pas encore commenté publiquement cette décision, elle devra également soumettre un rapport complet sur la mise en œuvre des recommandations de la Fed.

Une répression croissante des banques associées aux cryptomonnaies

Cet ordre de cessation fait suite à un autre incident similaire qui a eu lieu en août 2023, impliquant Customers Bancorp, une autre institution avec des liens significatifs dans l’industrie crypto. Dans les deux cas, la Fed a évoqué des défaillances en matière de gestion des risques et de respect des règles anti-blanchiment.

Certains membres de l’industrie des cryptomonnaies ont critiqué ces actions, les considérant comme faisant partie d’une stratégie plus vaste de répression coordonnée, souvent qualifiée de « Chokepoint 2.0. Ce terme fait référence à une série d’actions qui pourraient être interprétées comme des tentatives d’isoler les acteurs du secteur des actifs numériques du système financier traditionnel.

Le rôle de United Texas Bank dans l’écosystème crypto

Avant cette ordonnance, United Texas Bank avait joué un rôle actif dans les infrastructures de règlement pour des entreprises crypto telles que la Stellar Foundation et Circle, l’émetteur de l’USDC. En particulier, la banque avait facilité les transactions entre Circle et MoneyGram, permettant des paiements en monnaies locales basés sur des cryptomonnaies via le réseau Stellar.

Avec cette deuxième mesure d’exécution en l’espace d’un mois, il semble clair que les régulateurs américains intensifient leur surveillance des institutions financières associées aux cryptomonnaies. La question qui demeure est de savoir si cette tendance va freiner les relations bancaires entre le secteur crypto et les banques, ou si elle incitera ces dernières à renforcer leur conformité tout en continuant à soutenir les entreprises de l’écosystème numérique.