Crypto : Coinbase dans le viseur de la SEC ?

La SEC enquête sur les activités de Coinbase pour déterminer si l’entreprise propose à ses utilisateurs des titres non sécurisés.
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Dernière modification effectuée le 01.12.2022 20:35

Le bras de fer entre les régulateurs financiers et les entreprises du domaine de la crypto monnaie continue de prendre de l’ampleur. En effet, la société Coinbase fait actuellement l’objet d’une enquête sur le territoire américain mené par la SEC.

Cette situation n’est pas étonnante lorsque l’on met en perspective les récents propos de Gary Gensler, président de la SEC, à propos du secteur. Inquiet du développement des activités de trading de ces plateformes, il a incité fortement ces dernières à augmenter leurs efforts pour protéger les investisseurs modestes.

Coinbase s’est récemment démarquée par sa forte activité en matière de listing de crypto monnaies. De nombreuses nouvelles crypto monnaies ont fait leur apparition sur la plateforme d’échange ayant pour conséquence de mettre Coinbase dans le radar de la SEC.

Ainsi, dans son rapport sur les résultats du premier trimestre, la société a déclaré « avoir reçu des assignations à comparaître de la SEC pour des documents et des informations sur certains programmes de clients, des opérations et des produits futurs prévus, y compris le stablecoin de la société et les produits générateurs de rendement ».

Ces révélations permettent d’en apprendre plus sur les reproches faits à l’égard du géant américain.

En savoir plus sur : Un directeur de Coinbase arrêté pour délit d’initié

Coinbase mis en examen par la SEC

Cette mise en examen reste officieuse, mais plusieurs éléments vont dans le sens d’une officialisation dans les prochaines semaines. Ce sont trois personnes familières au dossier qui ont fait sortir l’information.

Selon elle, l’enquête de la SEC vise à déterminer si Coinbase a indûment laissé les investisseurs américains à acheter et échanger des actifs numériques qui auraient dû être enregistrés comme des titres non sécurisés ou « securities » en anglais. L’entreprise américaine met à disposition de ses utilisateurs plus de 150 actifs différents faisant fortement croître la popularité de sa plateforme.

Le débat autour de la qualification juridique des crypto monnaies n’est pas nouveau. Depuis plusieurs années, Ripple se bat avec la SEC pour catégoriser le XRP, tandis qu’un recours collectif pourrait voir le jour contre la société Yuga Labs concernant la qualification donnée aux BAYC.

Cette enquête est essentielle puisqu’elle pourrait avoir pour conséquence d’obliger Coinbase à s’enregistrer en tant que bourse auprès de la SEC. Or, une telle procédure engendre de forts coûts économiques, mais également humains.

SEC Coinbase

Coinbase se défend d’émettre des titres non sécurisés

L’idéologie de la SEC concernant la qualification juridique des crypto monnaies est similaire depuis plusieurs années. Concrètement, elle considère qu’une grande partie devrait être considérée comme des securities et devrait obliger les plateformes à s’enregistrer auprès de l’institution.

Par le biais d’un post de blog particulièrement cinglant, dont le titre équivoque « Coinbase ne liste pas de titres non sécurisés. Fin de l’histoire » ne laisse la place à aucun doute, l’entreprise se défend de ces accusations.  

Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, explique que « le processus de diligence rigoureux – un processus que la SEC a déjà examiné – permet d'écarter les titres non sécurisés de la plateforme, et nous sommes impatients de discuter avec la SEC à ce sujet ».

Cet audit prend notamment en compte le fameux « The Howey test » utilisé par la SEC pour déterminer si un token relève de la catégorie des security token au regard du Securities Exchange Act de 1933.

L’entreprise va même plus loin en demandant officiellement à la SEC d’apporter un cadre cohérent et lisible sur les crypto monnaies. Elle considère que ce test ne permet pas efficacement d'analyser une crypto monnaie et que l'institution devrait dévoiler de nouvelles règles en la matière.

Néanmoins, cette défense n’a pas empêché l’action de Coinbase de chuter de 4,8% dès l’ouverture de la bourse suivant ces révélations. En tout état de cause, il serait particulièrement sain pour le marché que la SEC se positionne enfin sur la question pour éviter le FUD et les inquiétudes des investisseurs.

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