Régulation : L’administration Trump pour donner la régulation crypto à la CFTC en reniant la SEC

L’administration Trump prévoit de confier à la CFTC la régulation des marchés crypto spot, marquant une rupture avec l’ère Gensler à la SEC.
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  1. La CFTC pourrait devenir le principal régulateur des marchés crypto spot, étendant son rôle au-delà des dérivés pour inclure Bitcoin et Ethereum.
  2. Trump ambitionne de réformer la SEC et d’encourager une régulation pro innovation, après une période marquée par des tensions sous Gary Gensler.
  3. La stratégie vise à offrir une clarté réglementaire et à faire des États-Unis un leader mondial dans l’industrie crypto.

Trump choisit la CFTC contre la SEC pour réguler la crypto

L’administration Trump, sur le point de reprendre les rênes en 2025, envisage de confier à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) une responsabilité élargie sur le marché crypto, selon des sources ayant une connaissance directe de la réflexion de l’équipe Trump. Cette initiative marquerait une rupture significative avec l’approche adoptée sous la présidence Biden, où la Securities and Exchange Commission (SEC) a dominé le paysage réglementaire des crypto-monnaies sous la direction controversée de Gary Gensler.

En confiant à la CFTC la supervision des marchés spot pour les actifs numériques comme Bitcoin et Ethereum, l’administration Trump espère offrir une plus grande clarté réglementaire et encourager l’innovation dans le secteur.

Une réorientation majeure de la régulation crypto

Le rôle traditionnel de la CFTC se limite actuellement aux marchés dérivés, un domaine qu’elle régule avec une approche souvent jugée plus souple que celle de la SEC. Mais avec la montée en puissance des cryptomonnaies, cette « petite sœur » de la SEC pourrait bientôt élargir son périmètre à des marchés spot des millions d’utilisateurs et pesant plusieurs milliers de milliards de dollars.

Sous la présidence Biden, le manque de clarté sur la classification des actifs crypto a laissé place à une régulation par des actions d’exécution, une stratégie qui a terni les relations entre la SEC et les acteurs de l’industrie. Gary Gensler, ardent défenseur de la qualification de la majorité des cryptomonnaies en tant que titres financiers (securities), s’est attiré les critiques des entreprises de la blockchain, qui ont préféré se tourner vers la CFTC pour un cadre moins contraignant.

Chris Giancarlo, ancien président de la CFTC surnommé « Crypto Dad« , pourrait jouer un rôle central dans cette réorganisation. Considéré pour un éventuel poste de « crypto czar » au sein de la nouvelle administration Trump, il milite depuis des années pour un rôle élargi de la CFTC dans la régulation des actifs numériques. Selon lui, cette agence est déjà bien placée pour réguler efficacement les marchés crypto, notamment grâce à son expérience passée avec les contrats à terme sur le Bitcoin.

Une réforme culturelle pour la SEC et un avenir crypto friendly

Malgré son potentiel, la CFTC devra surmonter des obstacles notables avant de prendre en charge cette mission élargie. Avec un budget annuel de 400 millions de dollars, bien en deçà des 2,4 milliards de la SEC, et un personnel cinq fois moins nombreux, l’agence devra obtenir des financements supplémentaires pour assumer cette responsabilité. Rostin Behnam, président sortant de la CFTC, avait déjà souligné cette nécessité devant le Congrès, appelant à des moyens accrus pour combattre les fraudes sur les marchés crypto.

L’administration Trump envisage également une refonte de la culture au sein de la SEC, critiquée pour sa rigidité sous Gensler. Cette restructuration viserait à promouvoir une approche « proinnovation », afin de mieux accompagner le développement des technologies blockchain et des crypto-monnaies.

En repositionnant la CFTC comme régulateur principal des marchés crypto spto et en restructurant la SEC, Trump espère insuffler une dynamique favorable à l’innovation, tout en offrant une régulation plus claire et mieux adaptée aux besoins d’une industrie en constante évolution. Cette stratégie pourrait permettre aux États-Unis de regagner une position de leader mondial dans le domaine des actifs numériques.

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