- JPMorgan estime que le CLARITY Act pourrait être adoptée d’ici mi-année et devenir le principal catalyseur haussier du second semestre malgré un bitcoin autour de 66 000 $.
- Le texte clarifie la distinction entre digital commodities et digital securities, allège la pression sur plusieurs tokens majeurs et met fin à la regulation by enforcement.
- La loi faciliterait la tokenisation, la custody institutionnelle et la fiscalité du staking, tandis que JPMorgan maintient un objectif long terme de 266 000 $ sur le bitcoin.
Une adoption de la loi américaine sur la structure de marché crypto d’ici la mi-année pourrait devenir le principal moteur haussier du second semestre. C’est l’analyse de JPMorgan, alors même que le bitcoin évolue autour de 66 000 $, en légère baisse sur 24 heures et que le sentiment reste fragile.
Pour les analystes menés par Nikolaos Panigirtzoglou, le texte, souvent désigné sous le nom de CLARITY Act, a de fortes chances d’être approuvé d’ici le milieu de l’année. S’il passe, il pourrait profondément remodeler l’architecture réglementaire des actifs numériques aux États-Unis.
La fin de la ‘regulation by enforcement’ ?
Bien que le sentiment reste négatif sur les marchés des cryptomonnaies, nous continuons de penser qu’une éventuelle adoption de la législation sur la structure du marché, très probablement d’ici le milieu de l’année, pourrait constituer un catalyseur positif pour les marchés des cryptomonnaies au second semestre.
Au cœur du projet : une clarification nette entre ‘digital commodities’, supervisées par la CFTC, et ‘digital securities’, relevant de la SEC. Cette distinction est cruciale. Elle pourrait alléger considérablement la pression réglementaire sur de nombreux tokens majeurs.
Le texte inclurait une clause dite de ‘grandfathering’ permettant à certains actifs déjà liés à des ETF, comme XRP, Solana, Litecoin, Hedera, Dogecoin ou Chainlink, de relever d’un régime plus proche de celui des matières premières que de celui des valeurs mobilières. Pour le marché, l’enjeu est simple : réduire l’incertitude juridique qui pèse sur les émetteurs et les plateformes.
Un coup d’accélérateur pour l’innovation américaine
Autre point clé : une période de grâce autorisant les nouveaux projets à lever jusqu’à 75 millions de dollars par an sans enregistrement complet auprès de la SEC, le temps de progresser vers un niveau jugé ‘suffisamment décentralisé. JPMorgan estime que cette mesure pourrait relocaliser l’innovation aux États-Unis, plutôt que de la voir partir offshore.
Le texte prévoit également une passerelle permettant à des tokens initialement vendus comme securities de basculer vers un statut de commodity une fois la décentralisation atteinte. Une évolution qui ouvrirait la porte à une négociation secondaire élargie et à une participation institutionnelle accrue via des courtiers traditionnels.
Institutions, tokenisation et custody
La proposition clarifie aussi le cadre applicable aux intermédiaires crypto, avec des exigences d’enregistrement et de conservation. Des acteurs comme BNY Mellon ou State Street pourraient ainsi conserver directement des actifs numériques, un pas supplémentaire vers l’intégration complète dans la finance traditionnelle.
Le projet favorise par ailleurs la tokenisation d’actifs traditionnels en précisant que les instruments tokenisés restent soumis aux règles existantes sur les valeurs mobilières. Des groupes comme Intercontinental Exchange travaillent déjà sur ces infrastructures.
Les mineurs, validateurs et développeurs seraient, eux, exemptés d’obligations de reporting de type broker tant qu’ils n’exercent pas d’activité de conservation. De quoi protéger l’innovation open source tout en maintenant un cadre pour les services déployés.
Stablecoins et fiscalité : les points de friction
Deux blocages majeurs persistent. D’abord, la question du rendement sur les stablecoins. Les acteurs crypto souhaitent pouvoir offrir des rewards, tandis que les banques redoutent un siphonnage des dépôts traditionnels et un risque pour la stabilité financière.
Ensuite, le débat sur les conflits d’intérêts : certains élus démocrates poussent pour restreindre l’implication d’officiels gouvernementaux et de leurs familles dans des activités crypto.
Le texte introduit aussi des exemptions fiscales pour les petites transactions et clarifie la fiscalité du staking, des mesures susceptibles d’encourager l’usage quotidien et d’améliorer la visibilité sur les rendements nets.
Un objectif bitcoin à 266 000 $
Malgré la faiblesse actuelle du marché, JPMorgan reste constructif. La banque a récemment réitéré un objectif long terme de 266 000 $ pour le bitcoin, fondé sur une comparaison ajustée de la volatilité avec l’or.
Si la loi est adoptée, elle pourrait marquer un tournant : fin de l’incertitude réglementaire, montée en puissance des institutions, essor de la tokenisation. Dans un marché en quête de catalyseur crédible, la clarté juridique pourrait devenir l’étincelle attendue pour relancer la dynamique au second semestre.
