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- OpenSea, la plus grande marketplace NFT, a reçu une « Wells notice » de la SEC, signalant une possible action coercitive visant à requalifier les NFTs en valeurs mobilières.
- Devin Finzer, CEO d’OpenSea, a exprimé sa surprise face à cette initiative, voyant cela comme une menace pour la liberté créative.
- Ce cas pourrait redéfinir les frontières entre art numérique et valeurs mobilières. OpenSea annonce préparer une défense, avec un fonds de 5 millions de dollars pour soutenir les créateurs.
La marketplace NFT OpenSea, pionnière dans son domaine, se retrouve au cœur d’une tempête réglementaire.
Le 5 août 2024, la société a révélé avoir reçu une « Wells notice » de la Securities and Exchange Commission des États-Unis, une notification préliminaire indiquant que l’agence envisage de prendre des mesures coercitives à l’encontre de la plateforme, arguant que les NFTs vendus sur OpenSea pourraient être considérés comme des valeurs mobilières (securities).
Un signal d’alerte pour les créateurs numériques
Le CEO d’OpenSea, Devin Finzer, a exprimé sa surprise et son indignation face à cette décision. Dans une déclaration publiée sur la plateforme sociale X (anciennement Twitter), il a déclaré : « Nous sommes choqués que la SEC fasse un pas aussi radical contre les créateurs et les artistes. » Cette réaction souligne la perception d’une menace imminente pour la liberté créative dans le domaine des arts numériques.
Finzer a ajouté que la société était prête à défendre sa position et a promis 5 millions de dollars pour couvrir les frais juridiques des créateurs de NFT et des développeurs qui pourraient également être concernés par de telles notifications.
La Wells notice, un avertissement habituellement suivi par des actions coercitives, marque une escalade dans les tensions entre les régulateurs américains et l’industrie crypto. Bien que plusieurs entreprises du secteur aient déjà reçu de tels avis, notamment Uniswap, Coinbase, et Kraken, l’action envisagée contre OpenSea représente un tournant dans la mesure où elle pourrait redéfinir le statut juridique des NFTs eux-mêmes.
Les NFTs : œuvres d’art ou valeurs mobilières ?
L’élément central de cette confrontation réside dans la question de savoir si les NFTs peuvent être considérés comme des valeurs mobilières. Historiquement, les NFTs ont été perçus comme des œuvres d’art numérique, des objets de collection uniques permettant aux artistes et créateurs d’explorer de nouvelles formes de propriété et de distribution. Cependant, en recevant une Wells notice, OpenSea est confronté à l’implication que la SEC pourrait chercher à requalifier ces œuvres numériques sous la même réglementation que les actions ou autres produits financiers.
En 2023, la SEC avait déjà pris des mesures coercitives contre deux projets NFT, Impact Theory et Stoner Cats, pour violation présumée des lois sur les valeurs mobilières. Ces cas ont abouti à des règlements amiables, mais ont engendré une incertitude généralisée dans l’industrie. Cette incertitude a déjà eu des répercussions tangibles, comme en témoigne la fermeture du département NFT de DraftKings, qui a invoqué les « développements juridiques récents » comme raison principale de sa décision.
Pour de nombreux acteurs de l’industrie, la question de savoir si les œuvres d’art numériques peuvent ou doivent être régulées de la même manière que les valeurs mobilières reste en suspens.
La position d’OpenSea, telle qu’exprimée par Finzer, est claire : la régulation excessive pourrait nuire à l’innovation et à la créativité dans le domaine des arts numériques. « Il serait terrible que les créateurs cessent de produire de l’art numérique à cause de menaces réglementaires, » a-t-il déclaré.
Le cas d’OpenSea pourrait bien devenir un précédent juridique déterminant pour l’ensemble de l’écosystème NFT, et potentiellement redéfinir les frontières entre l’art numérique et les produits financiers. Dans ce contexte, la défense d’OpenSea pourrait avoir des implications profondes, non seulement pour la société elle-même, mais aussi pour la manière dont les œuvres d’art numériques sont créées, échangées et réglementées à l’avenir.
