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Coinbase, un échange de crypto monnaies proéminent, se retrouve visé par les régulateurs d’États, conjointement à un procès distinct de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
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De nombreux États s’en prennent à Coinbase
Un groupe de travail de régulateurs des États d’Alabama, de Californie, d’Illinois, du Kentucky, du Maryland, du New Jersey, de Caroline du Sud, du Vermont, de Washington et du Wisconsin a émis un ordre de justification contre Coinbase. Selon la Commission des valeurs mobilières de l’Alabama (ASC), l’accusation est que Coinbase aurait violé la loi sur les valeurs mobilières en offrant ses comptes de récompenses de staking aux résidents américains enregistrement.
Coinbase a maintenant une période de 28 jours pour démontrer pourquoi ils ne devraient pas être ordonnés de cesser la vente de titres non enregistrés en Alabama. De manière intéressante, la Commission des valeurs mobilières de l’Alabama (ASC) n’exclut pas complètement que Coinbase offre le staking en tant que service, à condition qu’il soit conforme aux lois de l’Alabama.
Manque d’assurances : une menace pour les investisseurs ?
L’ASC a souligné que les près de 3,5 millions de comptes du programme de récompenses de staking de Coinbase ne sont pas assurés par la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) ou la Securities Investor Protection Corporation (SIPC). Cela laisse plus de 33 000 comptes basés en Alabama, et bien d’autres à l’échelle nationale, sans protection contre les éventuelles pertes, alimentant davantage les préoccupations réglementaires.
Le procès de la SEC : un fardeau supplémentaire
Le même jour que l’ordre de justification, Coinbase a reçu un avis de poursuite de la SEC, alléguant l’offre de titres non enregistrés. Ce procès prétend que Coinbase a contourné le cadre réglementaire en ne s’inscrivant pas en tant que courtier, bourse nationale de valeurs mobilières, ou agence de compensation. Le président de la SEC, Gary Gensler, soutient que cette action a privé les clients de Coinbase de protections essentielles contre la fraude et la manipulation.
Les obstacles juridiques actuels auxquels Coinbase est confronté interviennent au milieu d’un examen continu d’autres échanges de crypto-monnaies, la SEC poursuivant également un procès contre Binance, et Kraken ayant récemment accepté un règlement de 30 millions de dollars concernant son programme de staking de crypto-monnaies aux États-Unis.
