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L’Autorité bancaire européenne (EBA) a recommandé que les banques centrales opposent leur veto aux grands stablecoins si ils représentent une menace pour la politique monétaire ou la stabilité financière. Le président de l’EBA, José Manuel Campa, a exprimé ses préoccupations quant à l’utilisation de blockchains sans permission et leur potentiel d’insécurité financière. Les commentaires de Campa ont été prononcés lors d’un événement organisé par le groupe de réflexion OMFIF ce jeudi.
MiCA: la réglementation se concentre sur les émetteurs de stablecoins
Dans les mois à venir, Campa définira les règles détaillées pour la mise en œuvre de la réglementation des marchés des actifs cryptographiques (MiCA) de l’Union européenne. Ce cadre phare exige que les émetteurs de stablecoins obtiennent une licence et maintiennent des réserves appropriées. MiCA permet aux banques centrales d’intervenir dans les propositions d’émission de nouveaux stablecoins, appelés tokens référencés à des actifs, et exige que l’émission cesse si les tokens dépassent un million de transactions par jour. Des règles différentes s’appliquent aux stablecoins liés à une seule monnaie fiduciaire, que MiCA nomme « e-money tokens » ou tokens de monnaie électronique.
Campa envisage que les stablecoins deviendront plus pertinents comme moyens de paiement, tout comme les systèmes de paiement privés complètent actuellement l’argent des banques centrales. Cependant, il a souligné la nécessité pour les stablecoins de se conformer à des « gardes-fous sensés », y compris l’adhésion aux lois contre le blanchiment d’argent. L’Authorité bancaire européenne, sera également responsable de la supervision directe des principaux émetteurs sous MiCA.
Scrutin renforcé et autorisation pour les projets ambitieux
Répondant aux préoccupations de l’ancien président de la Commodity Futures Trading Commission des États-Unis, Timothy Massad, Campa a indiqué que les stablecoins sur des blockchains décentralisées et sans permission pourraient être non sécurisées ou non solides. Il a déclaré que les émetteurs de stablecoins de l’UE doivent demander l’autorisation et soumettre leurs projets à évaluation, en particulier en ce qui concerne les préoccupations soulevées par les régulateurs américains. Les projets les plus ambitieux peuvent s’attendre à un examen plus minutieux.
Tous les émetteurs seront soumis à un cadre d’autorisation et de supervision robuste à l’avenir« , a déclaré Campa, y compris en ce qui concerne la gouvernance, la conduite des affaires et les rachats. Les plus grands émetteurs feront l’objet de « tests de résistance renforcés » de leurs réserves.
On s’attend à ce que le MiCA reçoive l’approbation finale des ministres des Finances la semaine prochaine, et ses dispositions devraient probablement entrer en vigueur vers juillet 2024. Des acteurs majeurs comme Circle et Unstoppable Finance ont déjà annoncé leur intention d’émettre des stablecoins sous MiCA.
