- La SEC affirme dans un staff statement que le staking crypto ne constitue pas une offre de valeurs mobilières, ce qui écarte la perspective de poursuites pour les prestataires de services liés au proof-of-stake.
- Les validateurs, custodians et fournisseurs de staking ne seront pas inquiétés tant qu’ils n’offrent pas de garanties de rendement, un traitement désormais comparable à celui du minage de Bitcoin.
- Cette déclaration intervient stratégiquement avant la décision sur les ETFs Ethereum avec staking, renforçant l’idée d’une régulation plus clémente pour ces produits à venir.
La SEC retire le staking crypto de son viseur légal
Coup de théâtre dans le feuilleton réglementaire américain. Le staking crypto ne viole pas les lois sur les valeurs mobilières, du moins selon le dernier staff statement publié par la SEC ce jeudi. Bien que non contraignant légalement, ce signal du régulateur pourrait rebattre les cartes pour les acteurs du staking aux États-Unis.
Vers un traitement similaire au minage
D’après le document de la Division of Corporation Finance, les activités liées au proof-of-stake, comme le staking direct, le staking délégué, le custody, ou encore les pools, n’impliquent pas « l’offre ou la vente de valeurs mobilières ». Une manière à peine voilée de dire : la SEC ne compte pas poursuivre les entités qui y participent.
Le message est limpide : les validateurs, opérateurs de nœuds, custodians et fournisseurs de services de staking ne sont pas dans le viseur, tant qu’ils n’associent pas leur offre à des promesses de rendement ou de profits futurs.
Un parallèle assumé avec le minage de Bitcoin, que la SEC avait déjà formellement exclu de son champ d’action dans un autre staff statement publié le mois dernier.
Les prestataires américains de staking peuvent respirer
Pour les entreprises comme Figment, spécialisées dans le staking institutionnel, ce texte change tout.
Ils ont même précisé que les services connexes, comme la couverture contre le slashing ou les périodes d’unbonding modifiées, ne font pas de nous des gestionnaires d’actifs.
Lorien Gabel, PDG de Figment
Autrement dit : le staking, même dans ses formes les plus sophistiquées, n’est pas considéré comme une activité de gestion collective régulée, un soulagement après des mois de répression réglementaire sous l’ère Gensler.
Un tournant stratégique juste avant la décision sur les ETFs ETH
La date n’est pas anodine. Ce texte arrive à quelques jours d’un deadline crucial pour l’approbation des ETFs Ethereum intégrant des services de staking. Selon Alison Mangiero, responsable des politiques de staking au Crypto Council for Innovation, la publication « confirme que les stakers bénéficieront du même traitement que les mineurs« , et devrait accélérer l’autorisation de ces produits.
Certes, le staff statement n’a pas de valeur juridique formelle, la SEC le rappelle noir sur blanc,— mais dans la pratique, c’est une orientation forte qui ouvre une nouvelle ère pour le staking aux États-Unis.
