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La technologie blockchain, et notamment le staking, a profondément modifié la manière dont les individus investissent et génèrent des revenus passifs. Cependant, avec l’émergence de cette nouvelle forme de revenu, la question de la fiscalité devient de plus en plus pressante. La France, à l’instar de nombreux pays, tente de naviguer dans ces eaux inexplorées, et une nouvelle proposition pourrait changer la donne pour de nombreux investisseurs crypto dès 2023.
Le staking sous la loupe de la fiscalité
Actuellement, les détenteurs de crypto monnaies en France sont imposés à hauteur de 30% sur leurs plus-values. Cependant, jusqu’à présent, la fiscalité des revenus du staking n’était pas clairement définie. Waltio, un assistant fiscal dédié aux actifs numériques, souligne l’ambiguïté de la situation : est-ce que ces gains sont soumis à l’imposition dès leur réception, ou uniquement lors de leur vente ?
Éric Bothorel, député, a introduit un amendement visant à clarifier cette zone grise. Son texte suggère que les revenus du staking soient imposés dès leur réception, suivant le régime des bénéfices non commerciaux (BNC). Si adoptée, cette mesure entrerait en vigueur dès 2023 et compliquerait la vie d’un grand nombre de participants aux protocoles de staking.
Des implications potentiellement problématiques
Ce changement potentiel pose des questions. L’une d’elles concerne la volatilité intrinsèque des crypto monnaies. Si les investisseurs sont imposés sur la valeur au moment de la réception, ils pourraient se retrouver à payer des impôts sur un montant qui pourrait considérablement fluctuer peu de temps après. Cela pourrait entraîner des situations où, en raison d’une baisse de valeur, les investisseurs se retrouvent à devoir un montant qu’ils ne peuvent pas couvrir. La compatibilité deviendra également bien plus complexe en sachant que la plupart des systèmes de staking versent des récompenses quotidiennement, augmentant considérablement la charge de travail pour compter les plus values générées.
La proposition d’Éric Bothorel soulève des défis et des préoccupations, mettant en lumière la complexité de la régulation d’un secteur en constante évolution.
