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L'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), composante essentielle de la Banque centrale française, a récemment dévoilé les résultats de sa consultation publique ciblant la régulation de la finance décentralisée (DeFi). Cette consultation, d'une durée de deux mois, allant d'avril à mai 2023, a été lancée par un document inaugural délibérant sur les régulations potentielles de la DeFi en France.
De manière intrigante, sur la base des retours complets, l'ACPR a affirmé que le descripteur “finance désintermédiée” représente de manière appropriée l'état actuel de la DeFi plutôt que “décentralisée“. Cette affirmation est basée sur son observation de la concentration paradoxale dans la DeFi, en particulier en ce qui concerne les cadres physiques soutenant les nœuds blockchain. Dans ce contexte, le rôle central des fournisseurs de services cloud est indéniable selon l'organisme.
Voies de régulation et consensus crypto plus large
En accord avec la perspective du public, l'ACPR a déterminé que la DeFi devrait principalement fonctionner sur des blockchains publiques, écartant l'attrait des variantes privées ou autorisées. Néanmoins, le consensus implique que ces blockchains publiques subissent des audits réguliers. Des suggestions pour une régulation stricte des intermédiaires et la certification des contrats intelligents ont également recueilli un accord substantiel.
Afin de renforcer l'écosystème DeFi en pleine expansion, l'ACPR préconise la mise en place de normes de certification pour les contrats intelligents, la formulation de structures de gouvernance protégeant les consommateurs DeFi, et l'introduction de mesures de soutien pour les fondements blockchain de la DeFi.
Dans un contexte connexe, l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a publié ses perspectives sur la DeFi le 11 octobre. Leur rapport détaillé a souligné les nombreux avantages que la DeFi offre, tels que l'inclusion financière accrue, les produits financiers novateurs et l'augmentation de la vitesse, de la sécurité et de l'abordabilité des transactions. Cependant, ils n'ont pas hésité à mettre en évidence les risques prononcés accompagnant ces percées.