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- Donald Trump signe un décret pro crypto établissant un cadre favorable aux actifs numériques, explorant une réserve stratégique, et interdisant les projets de CBDC, marquant un tournant dans la régulation crypto aux États-Unis.
- Le décret mandate un groupe de travail dirigé par David Sacks pour réviser les régulations existantes, proposer des modifications, et offrir un rapport complet en 180 jours, soutenu par des figures politiques comme Tim Scott et Cynthia Lummis.
- En parallèle, la SEC a annulé une directive restrictive (SAB 121), facilitant l’implication des banques dans le secteur crypto.
Signature d’un décret exécutif favorable aux actifs numériques
Le président Donald Trump a signé un décret attendu depuis longtemps pour orienter la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis. Cette initiative vise à établir un cadre favorable à l’industrie des actifs numériques, tout en explorant des pistes innovantes comme la création d’un « stock stratégique d’actifs numériques. Ce décret marque un tournant dans l’approche américaine des cryptomonnaies après des années de conflits juridiques entre les acteurs du secteur et les autorités fédérales.
Une approche proactive pour stimuler l’innovation
Le décret ordonne la création d’un groupe de travail présidé par David Sacks, Czar / spécialiste en cryptomonnaies et intelligence artificielle, et composé de hauts responsables, notamment des régulateurs financiers comme la SEC et la CFTC.
Parmi ses missions principales, le groupe doit identifier toutes les régulations existantes affectant les cryptomonnaies dans les 30 jours, proposer des modifications dans les 60 jours, et présenter un rapport complet dans les 180 jours. Cette initiative témoigne de la volonté de l’administration Donald Trump de créer un environnement plus accueillant pour les développeurs, mineurs, validateurs et autres acteurs du secteur, tout en les protégeant contre des mesures répressives injustifiées.
Opposition au projet de monnaie numérique de banque centrale
Le décret inclut une interdiction explicite pour les agences fédérales de travailler sur une monnaie numérique de banque centrale (CBDC). Cette position, alignée avec les réserves exprimées par de nombreux acteurs pro crypto, reflète une volonté de préserver la décentralisation des systèmes financiers tout en évitant les risques associés à un contrôle centralisé. En parallèle, Trump a révoqué le décret de 2022 de l’ancien président Joe Biden, qui fixait une stratégie différente pour les actifs numériques, ainsi que le cadre de régulation établi par le département du Trésor sous cette administration.
Réactions du marché et impact sur le Bitcoin
L’annonce du décret a eu un effet immédiat sur le marché des cryptomonnaies, avec un bond temporaire du Bitcoin au-dessus de 106 000 dollars avant un retour à 103 000 dollars, pour se stabiliser au-dessus des $105,000 à l’heure actuelle. La mention ‘d’actifs numériques’ pour la réserve et non du Bitcoin seul a probablement dérouté de nombreux investisseurs anticipant une réserve nationale de BTC, mais bien que les fluctuations soient restées limitées, cet événement souligne l’importance des décisions politiques dans l’évolution de l’écosystème crypto.
Les États-Unis changent de position en matière de crypto ? Tout s’accélère
Le décret s’inscrit dans un contexte où la majorité républicaine au Congrès planifie déjà de rouvrir des discussions législatives sur les cryptomonnaies, y compris des projets de loi sur la structure des marchés et les stablecoins. Tim Scott, président du Comité bancaire du Sénat, a exprimé son soutien à l’initiative de Trump, déclarant vouloir travailler de concert avec l’administration pour apporter clarté et opportunités à ce secteur clé de l’économie du XXIᵉ siècle.
Dans la même journée, la sénatrice du Wyoming, Cynthia Lummis, a été nommée à la tête du nouveau sous-comité sénatorial sur les actifs numériques, une branche du Comité bancaire du Sénat. Reconnue pour son soutien au Bitcoin, Lummis a précédemment proposé la création d’une réserve stratégique de Bitcoin pour les États-Unis.
Parallèlement, la SEC des États-Unis a révoqué le Staff Accounting Bulletin No. 121 (SAB 121), une directive de 2022 qui imposait aux entreprises détenant des cryptomonnaies pour le compte de tiers de les comptabiliser comme des passifs. Cette décision, saluée par l’industrie crypto et le secteur bancaire, est perçue comme une victoire pour le secteur, car elle réduit les coûts de conformité et facilite l’implication des banques en tant que dépositaires sécurisés d’actifs numériques. La révocation du SAB 121 marque un changement significatif dans la politique de la SEC sous l’administration du président Donald Trump, s’éloignant des approches précédentes.
Une étape initiale, mais cruciale
Bien que les décrets exécutifs ne possèdent pas de poids juridique contraignant pour le Congrès ou les agences indépendantes comme la SEC, ils donnent une direction claire aux priorités d’une administration. Avec ce décret, Donald Trump marque un premier pas significatif vers une régulation équilibrée des actifs numériques, offrant à l’industrie crypto un nouvel élan pour se développer sur le sol américain et confirme son engagement.
