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La SEC des États-Unis aurait demandé à Coinbase de limiter ses opérations de trading uniquement à Bitcoin. Cette révélation, divulguée par le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, dans une interview accordée au Financial Times, témoigne du regard réglementaire strict que la SEC porte sur l’univers étendu de la crypto monnaie. Selon Armstrong, la recommandation a poussé le géant de la crypto-monnaie dans une confrontation juridique avec la SEC.
Des narrations divergentes sur la directive de la SEC
Bien que la division d’application de la SEC ait clarifié au Financial Times qu’elle ne demande pas officiellement aux entreprises de retirer les actifs crypto, les nuances de son interaction avec Coinbase semblent suggérer le contraire. La commission a expliqué que lors des enquêtes, son personnel pourrait offrir des perspectives sur quelles actions pourraient éventuellement être signalées en vertu des lois sur les valeurs mobilières. La distinction entre l’opinion du personnel et la position formelle de la commission est essentielle, étant donné les implications significatives qu’elle comporte pour les entreprises de crypto.
Coinbase, se sentant lésée par la représentation du FT de leurs interactions avec la SEC, a émis une clarification. Ils ont souligné que la SEC ne leur avait pas formellement demandé d’arrêter le trading de chaque actif crypto autre que le Bitcoin. Les points de vue partagés dans l’article pourraient refléter les sentiments de certains membres du personnel de la SEC, mais ces vues ne reflètent pas nécessairement la position collective de la SEC.
Le conflit juridique et les implications pour l’industrie de la crypto
Les bases de ce litige vont bien au-delà de simples recommandations. Armstrong a mentionné que les directives de la SEC précédaient son action en justice contre Coinbase pour avoir prétendument omis de s’enregistrer en tant que courtier. L’accusation de la SEC tourne autour de Coinbase agissant en tant qu’entité à multiples facettes – un courtier, une bourse et une chambre de compensation pour des valeurs mobilières non enregistrées, à l’exception de Bitcoin.
La position de Coinbase est que l’approche de la SEC viole le droit à un procès équitable et montre un abus de pouvoir. Le bras de fer juridique en cours entre ces entités prend encore plus d’importance à la lumière de la récente semi-victoire de Ripple contre la SEC.
Les commentaires antérieurs du président de la SEC, Gary Gensler, insinuent que les crypto monnaies, à l’exception du Bitcoin, sont des valeurs mobilières. Avec Armstrong suggérant que même Ethereum serait perçu comme une security par la SEC, l’environnement réglementaire des crypto-monnaies aux États-Unis semble être en terrain instable.
