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- La SEC lance une task force crypto dirigée par Hester Peirce pour clarifier la classification des actifs numériques et réduire l’incertitude réglementaire.
- Cette initiative marque un tournant après l’ère Gensler, caractérisée par une régulation stricte et une multiplication des poursuites contre l’industrie crypto.
- La task force prévoit un cadre temporaire pour la régularisation des offres de jetons et une collaboration renforcée avec d’autres régulateurs.
Une nouvelle task force pour clarifier la classification des actifs numériques
La Securities and Exchange Commission (SEC) amorce un changement de cap radical dans sa régulation des cryptomonnaies avec la mise en place d’une task force dédiée. Sous la direction de la commissaire républicaine Hester Peirce, largement considérée pro crypto, cette nouvelle entité aura pour mission de préciser quels actifs crypto relèvent du statut de valeurs mobilières (security) et lesquels peuvent être considérés comme des « non-securities« . Cette initiative vise à apporter davantage de clarté aux entreprises du secteur, souvent confrontées à une incertitude juridique paralysante.
Un changement de stratégie après l’ère Gensler
Ce virage intervient après le départ de l’ancien président de la SEC, Gary Gensler, connu pour son approche stricte et son insistance sur l’enregistrement des entreprises crypto sous le régime des valeurs mobilières. Sous son mandat, la SEC a privilégié une politique de « régulation par l’application« , multipliant les poursuites judiciaires contre des acteurs du secteur. Ce modèle a été vivement critiqué par l’industrie, qui dénonçait des règles inadaptées aux spécificités des actifs numériques et l’impossibilité pratique de s’y conformer. Avec la nomination de Mark Uyeda au poste de président intérimaire et une majorité républicaine à la SEC, l’heure est à l’apaisement et à la révision des approches réglementaires.
La SEC en a profité pour réduire ses efforts d’application des réglementations crypto. Une unité spéciale de 50 avocats et membres du personnel dédiée à la régulation crypto est réaffectée.
Vers une approche plus pragmatique et constructive
L’une des mesures phares envisagées par la task force est la mise en place d’un cadre temporaire de régularisation des offres de jetons, incluant une protection rétroactive pour certains projets. Selon Hester Peirce, ce dispositif permettrait aux entités émettrices de fournir des informations précises et mises à jour sur leurs actifs numériques, tout en acceptant la compétence de la SEC en cas d’allégations de fraude. Cette démarche, inédite pour l’agence, marque un pas vers une régulation plus adaptable aux réalités de l’écosystème crypto.
En parallèle, la task force entend collaborer étroitement avec d’autres instances de régulation aux niveaux fédéral, étatique et international. Peirce insiste sur la nécessité d’un dialogue ouvert avec l’ensemble des parties prenantes, qu’il s’agisse des innovateurs, des investisseurs ou des sceptiques.
L’arrivée de Landon Zinda pour accompagner la transition
Pour accompagner cette nouvelle dynamique, la SEC a annoncé la nomination de Landon Zinda, ancien directeur de la politique de Coin Center, en tant que conseiller principal de la task force crypto. Son expérience dans la défense des droits des entreprises blockchain et des utilisateurs de cryptomonnaies pourrait jouer un rôle clé dans l’élaboration de règles plus cohérentes et équilibrées.
Un espoir pour l’industrie des cryptomonnaies
Cette réorientation de la SEC pourrait marquer un tournant décisif pour les entreprises crypto aux États-Unis, longtemps confrontées à une insécurité réglementaire pesante. En instaurant un dialogue plus constructif et en envisageant des mécanismes de régularisation, la nouvelle task force offre une perspective plus encourageante pour l’innovation et l’adoption des actifs numériques.
