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- La SEC a exprimé des préoccupations quant au statut de SOL en tant que valeur mobilière, ce qui a conduit au retrait des formulaires nécessaires pour l’approbation des ETF Spot Solana.
- Les discussions avec la SEC auraient conduit au retrait des formulaires 19b-4 du Cboe, essentiels pour le lancement des ETFs Solana, avant même leur publication officielle.
- Bien que ce soit un revers provisoire, certains émetteurs pourraient soumettre à nouveau leurs dossiers avec des arguments renforcés pour démontrer que Solana devrait être considéré comme une commodité, similaire à Bitcoin ou Ethereum, qui ont déjà obtenu l’approbation de la SEC.
Selon des sources de The Block, la SEC a exprimé ses préoccupations concernant le statut du SOL de Solana en tant que valeur mobilière (security), ce qui a conduit à un recul notable dans les démarches de plusieurs émetteurs d’ETF cherchant à lancer des produits basés sur Solana.
Des discussions préliminaires qui freinent les démarches
Selon des sources proches du dossier, la SEC a tenu des discussions avec des émetteurs potentiels d’ETF Spot Solana avant que le Cboe BZX, une bourse de valeurs, ne retire les formulaires 19b-4 associés à ces ETFs de son site web. Ces formulaires, qui sont essentiels pour le processus d’approbation d’un ETF, n’ont jamais été publiés au registre fédéral, ce qui aurait marqué le début du compte à rebours pour l’approbation ou le rejet de ces produits par la SEC.
Le retrait des formulaires 19b-4 n’était pas totalement inattendu. La SEC avait déjà affirmé dans plusieurs procédures judiciaires que Solana pourrait être considéré comme une security, une classification qui impose des obligations réglementaires beaucoup plus strictes. Cette perspective a freiné les émetteurs, notamment 21Shares et VanEck, dans leurs démarches pour lancer un ETF basé sur Solana.
Un blocage provisoire, mais des retours possibles
Malgré ce revers, il est possible que ces dossiers soient à nouveau déposés avec des arguments renforcés pour démontrer que Solana ne doit pas être considéré comme une valeur mobilière. VanEck, l’un des émetteurs concernés, a maintenu sa position, arguant que Solana fonctionne davantage comme une commodité, à l’image de Bitcoin ou d’Ethereum, deux cryptomonnaies qui ont déjà obtenu le feu vert de la SEC pour le lancement d’ETFs.
D’un autre côté, 21Shares semble avoir pris du recul, puisque sa déclaration d’enregistrement S-1, nécessaire pour le lancement de l’ETF, ne figure plus dans les résultats de recherche du système de dépôt de la SEC, EDGAR. Cependant, le lien direct vers ce document reste actif, indiquant que l’émetteur n’a pas complètement abandonné son projet.
Une approche prudente de la part de la SEC
L’approche de la SEC en matière de régulation crypto, et en particulier de Solana, s’inscrit dans une ligne plus prudente adoptée sous l’administration Biden. De nombreux observateurs du marché estiment que tant que cette administration sera en place, les chances d’approbation des ETF Solana resteront faibles. Certains experts, comme Nate Geraci de The ETF Store, vont jusqu’à prédire que ces ETFs ne pourraient avoir une chance qu’en 2025, sous une nouvelle administration.
James Seyffart, expert ETF chez Bloomberg, partage cet avis, affirmant que même dans ce scénario optimiste, l’approbation ne serait pas garantie.
Malgré les obstacles actuels, l’industrie crypto et les émetteurs d’ETF ne montrent aucun signe de ralentissement dans leurs efforts pour introduire de nouveaux produits financiers basés sur des actifs numériques. Le débat autour du statut de Solana pourrait bien devenir un cas de référence dans l’évaluation des cryptomonnaies par les régulateurs, alors que les émetteurs d’ETF devront probablement affiner leurs stratégies et leurs arguments pour surmonter les barrières réglementaires.