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La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a enfin présenté une réponse officielle à la demande concernant son conflit en cours avec le géant des crypto monnaies Coinbase. La réponse prolongée laisse toutefois beaucoup à désirer, car la SEC reste réticente à clarifier sa position sur la réglementation des crypto-monnaies ou à s’engager dans un calendrier de règlementation définitif, en dépit des directives explicites de la cour.
La réticence de la SEC : une tactique dilatoire ?
Qualifiant la demande d’action rapide de Coinbase d' »extraordinaire« , la SEC rejette toute demande d’action immédiate. Elle argumente sur l’ampleur immense de la récente pétition de Coinbase pour l’élaboration de règles et ses compléments récents, déclarant que la commission n’a pas encore déterminé une réponse appropriée. La SEC défend cette position comme étant tout à fait raisonnable, compte tenu des circonstances.
Dans un tour de passe-passe curieux, la SEC minimise les signaux clairs de son président, indiquant qu’il n’a pas l’intention d’émettre de nouvelles règles. Au contraire, la SEC interprète ces déclarations comme une preuve d’une décision, tout en niant en même temps qu’elles constituent une décision en soi.
Un calendrier provisoire et des implications futures
Dans une concession inattendue, la SEC a proposé un calendrier provisoire pour les futures procédures. Le conseil de la commission estime qu’une recommandation concernant la pétition de Coinbase pour l’élaboration de règles se matérialisera dans les 120 prochains jours. La SEC s’est également engagée à soumettre un rapport d’état à la cour d’ici le 11 octobre 2023.
La plaidoirie de Coinbase a mis la SEC sous les projecteurs, la pressant de clarifier sa position sur la réglementation des crypto monnaies, un sujet contentieux entre les régulateurs, les entreprises de crypto-monnaies et les investisseurs. Il reste à voir comment la cour réagira aux dernières allégations de la SEC et au calendrier d’action proposé.
Une incertitude juridique continue pour l’industrie de la crypto
Bien que la réponse de la SEC offre un certain éclairage sur sa position actuelle, elle met davantage l’accent sur le paysage réglementaire complexe et incertain pour la crypto monnaie. L’approche prudente de la SEC signifie que l’industrie américaine de la crypto-monnaie doit continuer à naviguer dans un environnement juridique trouble, soulignant la complexité de l’établissement de cadres réglementaires robustes pour cette nouvelle frontière financière.
