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Coinbase, l’une des principales plateformes d’échange de crypto monnaies aux États-Unis, a été confrontée à un défi accru mardi, alors que les régulateurs étatiques américains et les experts juridiques ont appuyé les régulateurs fédéraux des valeurs mobilières dans leur affirmation que le géant de la crypto a fonctionné illégalement en tant que bourse non enregistrée. Ce soutien renforcé à la Commission des valeurs mobilières (SEC) met d’autant plus en lumière une affaire qui est de plus en plus perçue comme essentielle pour le monde de la crypto-monnaie.
La théorie de la SEC dans cette affaire est cohérente avec la position publique de longue date de l’agence et s’inscrit dans les limites du droit établi.
NASAA
La signification de la crypto remise en question
Malgré l’attention croissante que reçoivent les crypto monnaies de la part des médias et des organismes de réglementation, la NASAA soutient que cette attention masque la faible magnitude et la pertinence des actifs numériques au sein du vaste spectre de l’économie américaine. Todd Phillips et Beau Baumann, deux juristes universitaires, ont renforcé ce sentiment, détaillant l’inapplicabilité d’une doctrine juridique que Coinbase a invoquée.
En renforçant la narrative pro-gouvernementale, le New Finance Institute a mis en lumière le cadre de protection des investisseurs, impliquant que les tokens de crypto monnaie ne devraient pas être considérés comme des investissements. Cependant, l’institut a clarifié que de telles acquisitions demeurent dans le domaine des contrats d’investissement.
Avec la pression croissante de la SEC sur diverses plateformes de crypto telles que Coinbase, Binance et Bittrex, et les actions étatiques provenant d’États comme l’Alabama et la Californie, la lutte juridique sur la juridiction et la nature des crypto-monnaies semble loin d’être résolue.
