La SEC accuse Binance.US de non-coopération dans l’enquête en cours

La SEC des États-Unis détaille des allégations de non-coopération et de déclarations contradictoires par Binance.US dans le cadre d’une enquête en cours.
gary gensler sec algorand
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La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a mis en lumière une série d’incohérences et de manœuvres prétendument non coopératives de la part de Binance.US. L’enquête en cours, marquée par une montée des tensions et des échanges houleux, s’est accentuée avec un dépôt de plainte le 14 septembre, soulignant la réticence de l’exchange crypto à se conformer au contrôle réglementaire.

Au centre du conflit, l’entité holding de Binance.US, BAM, est accusée d’avoir fourni seulement 220 documents lors de la phase de découverte, une majorité étant critiquée comme « des captures d’écran inintelligibles et des documents dépourvus de dates ou de signatures« . Cette obstruction perçue va plus loin, BAM refusant apparemment de présenter des témoins clés pour déposition, se limitant à proposer une sélection restreinte de témoignages qu’elle considère appropriés.

(BAM) a répondu aux demandes de communications pertinentes par des objections générales et a refusé de produire des documents conservés dans le cours normal de ses activités, affirmant que ces documents n’existaient pas, pour que la SEC reçoive ultérieurement ces documents d’autres sources.

SEC américaine

Allégeances logicielles contestées : Ceffu en première ligne

Les préoccupations de la SEC se multiplient au fur et à mesure qu’elle explore les liens complexes concernant la gestion des portefeuilles et des fonds des clients, orchestrés par Binance Holdings Ltd. à travers l’utilisation de Ceffu, un logiciel de garde de portefeuille. Un point central de discorde se cristallise autour des déclarations contradictoires sur l’entité réellement responsable de la fourniture des services de garde de portefeuille à Binance.US. Les affirmations initiales mettant en avant Ceffu ont ensuite été remplacées par des attributions à Binance, une volte-face qui a suscité des inquiétudes quant à d’éventuelles violations d’accords préventifs contre le transfert illicite de fonds à l’étranger.

Un pilier assiégé : la crise qui se dévoile chez Binance.US

La situation est exacerbée par une crise interne qui se déroule chez Binance.US. Le départ du PDG Brian Shorder marque un coup dur, entraînant une série de démissions, dont celle du chef du département juridique et du responsable du risque, en l’espace de quelques jours. L’escalade de la surveillance a culminé avec un procès initié par la SEC le 5 juin, portant 13 accusations contre la plateforme d’échange. Cela englobe des allégations liées à des offres de titres non enregistrées et remet en question la légitimité de produits et services tels que Simple Earn, BNB Vault, et son programme de staking.

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