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- La SEC a mis fin à une enquête de trois ans sur Hiro Systems, qui avait levé 70 millions de dollars en vendant des tokens STX entre 2017 et 2019.
- Hiro Systems, anciennement Blockstack, est le développeur du layer 2 Bitcoin, Stacks.
- Hiro Systems a traité directement son token STX comme une valeur mobilière et a régulièrement déposé des dossiers auprès de la SEC sous diverses exemptions réglementaires.
La SEC des États-Unis a mis fin à une enquête de trois ans sur Hiro Systems, le développeur du layer 2 de Bitcoin, Stacks.
En fonction des informations dont nous disposons à ce jour, nous n’avons pas l’intention de recommander une action en justice par la Commission contre Hiro Systems PBC, anciennement connu sous le nom de Blockstack PBC.
Cette annonce a été faite dans un dépôt réglementaire. Hiro, anciennement connu sous le nom de Blockstack, avait levé 70 millions de dollars grâce à des ventes de tokens STX entre 2017 et 2019.
Conformité aux règles de la SEC
Depuis son lancement en 2018, Hiro a traité son token natif, STX, comme une valeur mobilière (security) conformément à la loi américaine. Dans une lettre incluse dans le dépôt de vendredi, la SEC a déclaré :
Le développeur de Stacks a régulièrement déposé des dossiers auprès de la SEC sous la Réglementation A+, une exemption d’enregistrement pour les émissions de titres plus petites. L’entreprise a également levé des fonds sous des exemptions largement utilisées pour les offres privées et internationales.
Argument de décentralisation de Hiro
La direction a conclu en outre que si Hiro n’est plus en mesure de fournir des services de gestion essentiels à la Blockchain Stacks, il n’est plus nécessaire pour Hiro de traiter les Tokens Stacks comme des contrats d’investissement qui sont des valeurs mobilières en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières.
En 2021, Hiro a fait valoir que la blockchain Stacks était devenue suffisamment décentralisée pour que l’entreprise ne soit plus qualifiée comme émetteur de valeurs mobilières.
Contexte réglementaire plus large
Récemment, Paxos a annoncé que la SEC avait décidé d’abandonner ses poursuites dans le cadre de son enquête sur le stablecoin relié à Binance, BUSD.
Malgré ces décisions, la SEC continue de poursuivre des actions en justice contre des entreprises comme Ripple, Binance, Kraken et Coinbase.
