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Dernière modification effectuée le 05.08.2023 21:21
Alors que les institutions européennes se montrent particulièrement hostiles aux crypto-actifs, le Royaume-Uni semble avoir une carte à jouer sur le territoire des cryptos depuis son retrait de l’Union européenne.
Jonh Glen, Secrétaire économique du Trésor, maire et député de la ville Salisbury, dévoile les intentions du Royaume-Uni en matière de crypto. Le ton est à l’encouragement des investissements et de la technologie blockchain sur les marchés britanniques. Mieux encore, le projet tend à faire de la Grande-Bretagne un centre mondial pour la technologie et l’investissement dans les crypto-actifs. Nous revenons sur les principales mesures projetées.
La légalisation de l’usage de stablecoins
On retrouve en tête des propositions la volonté de légaliser l’usage de stablecoins. Ces actifs seront soumis à une réglementation ce qui permettra de les utiliser comme véritable moyen de paiement.
Le danger avec les Stablecoins | Hasheur Live https://t.co/zFU7hWtW62 via @PowerHasheur
— « unhosted » philippekerrec.eth (@PKerrec) February 17, 2022
De nouveau, lorsque la réglementation est pensée intelligemment, elle peut être bénéfique pour l’écosystème. Il ne s’agit pas d’une réglementation restrictive mais plutôt d’une réglementation qui conduira à une démocratisation accrue de l’usage de stablecoins comme moyen de paiement. Ici, la réglementation est synonyme de démocratisation, non de restriction.
Le choix d’une réglementation souple (sandbox)
Contrairement à nos députés européens qui envisagent la régulation sous un angle restrictif, les politiques britanniques vont opter pour une approche réglementaire dite bac à sable (sandbox), à l’instar des États-Unis.
Cette approche est décriée par certaines institutions françaises car jugée comme complexe à mettre en oeuvre et coûteuse à maintenir en termes de ressources. Concrètement, cette approche vise à proposer un cadre experimental aux sociétés crypto en dehors du cadre règlementaire traditionnel. Ces acteurs ne seront donc pas soumis à la réglementation actuelle et ne seront pas supervisés par les régulateurs. L’idée étant de proposer un cadre juridique sans barrière(s) pour l’innovation, tout en conservant un regard sur l’avancée de ces innovations.
Le gouvernement a également confirmé qu’il lancera un vaste programme de recherche pour explorer la faisabilité et les avantages potentiels liés à l’utilisation de la technologie blockchain.
D’autres propositions innovantes
Le gouvernement britannique envisage également de mener une large consultation sur le cadre fiscal applicable aux détenteurs de crypto. Il s’intéresse particulièrement au traitement fiscal des opérations de prêt (lending) sur crypto-monnaies.
La Financial Conduct Authority (FCA), le régulateur britannique, a annoncé la tenue d’une conférence de deux jours intitulée « CryptoSprint » lors du mois de mai. Une conférence qui prendra la forme d’une consultation publique. De nombreux acteurs professionnels du secteur devraient être présents afin de répondre aux principales questions relatives à l’élaboration d’un futur régime pour les crypto.
Accessoirement, on relève que le ministre des Finances, Rishi Sunak, a demandé à The Royal Mint la confection d’un NFT à l’effigie du UK d’ici l’été 2022. Un comportement en parfaite opposition avec celui de nos homologues français.
