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Une victoire probable pour Coinbase face à la SEC, selon Stein :
- Il existerait une probabilité de 70% pour un rejet complet des accusations portées par la SEC envers Coinbase.
- SEC accuse notamment Coinbase d’opérer comme un courtier non enregistré.
- Le cas Ripple pourrait avoir un impact sur le procès de Coinbase.
Une probabilité de victoire favorable à Coinbase
Elliott Stein, analyste principal des litigations chez Bloomberg, après avoir assisté à une audience clé, a réévalué les chances de Coinbase dans son procès en cours contre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Initialement sceptique, Stein est désormais convaincu que Coinbase a environ 70% de chances d’obtenir un rejet complet des accusations portées par la SEC.
« Je suis allé à l’audience SEC contre Coinbase en pensant que COIN […] obtiendrait le rejet des réclamations principales de la SEC, mais peut-être pas les accusations de staking et de courtier non enregistré. Je suis parti en pensant que COIN obtiendrait un licenciement complet. »
a déclaré Stein
Pour rappel, la SEC accuse Coinbase d’opérer comme un courtier non enregistré et d’offrir des contrats d’investissement en mettant en jeu les actifs des clients pour des récompenses.
Cependant, la défense de Coinbase a été renforcée par une définition plus précise d’un « contrat d’investissement« , surpassant celle de la SEC, en insistant sur l’investissement dans une entreprise plutôt que dans un simple écosystème.
La victoire de Ripple pourrait avoir un impact sur le procès
Le cas de Ripple, où une victoire partielle a été obtenue en juillet 2023, joue un rôle significatif dans ce contexte. La décision concernant XRP, qui n’est pas considéré comme un titre lors de ventes au détail sur des échanges de cryptomonnaies, pourrait influencer fortement le procès de Coinbase contre la SEC.
Stein souligne que la définition des actifs numériques et leur classification en tant que titres ne sont pas clairement définies dans le test de Howey, utilisé pour déterminer ce qui constitue un contrat d’investissement.
« Comme le suggère l’arrêt Ripple de juillet, les ventes d’actifs numériques sur des bourses publiques ne correspondent pas parfaitement au test de Howey pour déterminer ce qui constitue un contrat d’investissement »
a indiqué Stein
En outre, les discussions lors de l’audience ont mis en lumière les défis de catégoriser les émissions de tokens numériques selon les critères du test de Howey, une question que la juge Katherine Polk Failla a trouvée « trop large« . Cette affaire, qui a débuté le 6 juin 2023, pourrait avoir des implications majeures non seulement pour Coinbase mais aussi pour l’ensemble de l’écosystème des cryptomonnaies.
