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- La SEC abandonne ses poursuites contre Kraken sans sanctions, sans reconnaissance de faute et sans changement de modèle économique pour la plateforme.
- Cette décision intervient après une offensive juridique de la SEC en 2023, qui accusait Kraken de fonctionner illégalement et de mal gérer les fonds clients.
- L’abandon du procès s’inscrit dans une tendance plus large, la SEC ayant récemment renoncé à des poursuites contre Coinbase, Gemini, ConsenSys et d’autres acteurs crypto.
Une victoire juridique sans concessions pour Kraken contre la SEC
La Securities and Exchange Commission (SEC) a officiellement accepté d’abandonner ses poursuites contre Kraken, l’une des plus grandes plateformes d’échange de cryptomonnaies. Cette décision marque un tournant majeur dans la bataille réglementaire qui oppose l’industrie crypto aux autorités américaines. L’abandon du procès intervient sans aucune admission de faute de la part de Kraken, sans pénalités financières et sans modification de son modèle économique, selon un communiqué publié lundi par l’entreprise.
Une offensive juridique contestée
En novembre 2023, la SEC avait intenté une action en justice contre Kraken, l’accusant d’opérer en tant que plateforme de trading non enregistrée et de ne pas respecter les lois américaines sur les valeurs mobilières. L’agence reprochait également à la société une prétendue mauvaise gestion des fonds de ses clients. Kraken avait alors vigoureusement contesté ces accusations, dénonçant un abus de pouvoir de la SEC. Toutefois, en août de l’année suivante, un juge avait rejeté la demande de Kraken visant à classer l’affaire sans suite.
Un changement de stratégie de la SEC ?
L’abandon de cette procédure s’inscrit dans un contexte plus large où la SEC semble progressivement reculer face aux géants de l’industrie crypto. Avant Kraken, l’agence avait déjà renoncé à ses poursuites contre Coinbase, un autre poids lourd du secteur, mettant fin à une bataille judiciaire qui portait sur des accusations similaires de violation des lois sur les valeurs mobilières. D’autres entreprises du secteur, telles que Gemini, ConsenSys, OpenSea, Robinhood et Uniswap, ont également vu leurs affaires classées par la SEC ces dernières semaines.
Un signal fort pour l’industrie crypto
Kraken a qualifié cette décision de « victoire juridique » mais aussi de tournant décisif pour l’ensemble de l’écosystème crypto aux États-Unis. « Cela met fin à une campagne coûteuse et politiquement motivée, qui freinait l’innovation et les investissements« , a déclaré l’entreprise. La plateforme voit dans cet abandon une opportunité pour l’industrie de se développer dans un cadre réglementaire plus stable et tourné vers l’avenir.
Alors que les régulateurs américains peinent encore à établir des règles claires et adaptées aux cryptomonnaies, ces récentes décisions pourraient marquer un changement d’approche. Reste à savoir si la SEC cherche à éviter des défaites judiciaires en série ou si elle prépare réellement une nouvelle stratégie réglementaire plus cohérente avec la réalité du marché.
