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- La SEC abandonne son procès contre Coinbase sous réserve d’une confirmation des commissaires, mettant fin aux accusations d’échange non enregistré et de listing de titres non déclarés.
- Ce revirement pourrait impacter d’autres affaires en cours et marquer un tournant vers une régulation législative plutôt que judiciaire.
- Sous la direction intérimaire de Mark Uyeda, la SEC semble changer de stratégie en réduisant son focus sur les crypto-actifs et en privilégiant une approche plus pragmatique.
Un tournant décisif dans l’affrontement entre la SEC et Coinbase
C’est un grand jour pour Coinbase, mais aussi pour la crypto en Amérique.
La Securities and Exchange Commission (SEC) s’apprête à abandonner son procès contre Coinbase, marquant l’une des plus grandes victoires judiciaires de l’industrie crypto face au régulateur américain. Cette décision, qui doit encore être validée par un vote des commissaires de l’agence, mettrait fin aux accusations selon lesquelles Coinbase opérait un échange non enregistré et listait des titres non déclarés.
Selon Paul Grewal, Chief Legal Officer de Coinbase, l’accord négocié prévoit un abandon « avec préjudice« , empêchant la SEC de relancer cette affaire à l’avenir.
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Un recul stratégique de la SEC qui impacte toute l’industrie
L’abandon de cette procédure pourrait provoquer un effet domino sur d’autres affaires en cours. Jusqu’à présent, la SEC, sous la direction de Gary Gensler, menait une campagne agressive contre l’industrie crypto, soutenant que la plupart des tokens étaient des titres financiers soumis à sa régulation. La décision de lâcher prise sur Coinbase enverrait un signal fort : la bataille juridique s’incline face à la nécessité d’un cadre législatif clair.
Au lieu de se jouer devant les tribunaux, l’avenir de la régulation crypto aux États-Unis pourrait désormais se décider au Congrès. Coinbase, qui a déjà investi massivement dans des campagnes politiques via le Fairshake PAC, espère influencer la rédaction de nouvelles lois sur la structure des marchés et les stablecoins.
Les commissaires de la SEC n’ont pas répondu aux questions de CoinAcademy pour le moment.
Une SEC en pleine mutation sous l’ère Uyeda
Le revirement de la SEC coïncide avec une refonte interne. Mark Uyeda, président par intérim, et la commissaire Hester Peirce, favorables à l’industrie crypto, semblent vouloir tourner la page des poursuites systématiques. L’agence a récemment réorganisé son unité d’application des lois, lui attribuant une mission plus large sur les « technologies émergentes » et réduisant son focus sur les crypto-actifs.
Cette inflexion s’est déjà traduite par plusieurs décisions : le retrait d’un appel concernant la définition des « dealers » sous surveillance de la SEC, et la demande de suspension du dossier Binance, qui comportait des accusations similaires à celles portées contre Coinbase, bien qu’également entaché de soupçons de fraude.
Avec Paul Atkins, ancien commissaire de la SEC et futur président en attente de confirmation au Sénat, la tendance pourrait se poursuivre. Atkins, mentor de Peirce et Uyeda, est perçu comme un défenseur d’une approche plus pragmatique vis-à-vis de l’industrie crypto.
La fin d’une ère : priorité à la législation
Le vote des commissaires de la SEC sur l’abandon du procès Coinbase sera scruté de près par toute l’industrie. Si la décision est confirmée, elle obligera le régulateur à abandonner d’autres poursuites similaires. Grewal l’affirme : « Nous espérons que cette affaire servira de modèle pour en résoudre d’autres. »
Désormais, l’attention se tourne vers le Congrès, où de nouvelles réglementations pourraient émerger dès les 100 premiers jours de la prochaine session législative. Pour Coinbase et l’ensemble du secteur, il est temps de passer de la défense juridique à l’offensive politique.
