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Lors d’une audition de près de cinq heures devant la Commission des services financiers de la Chambre des représentants, le président de la SEC, Gary Gensler, a dû faire face à une série de questions. L’un des points les plus controversés concernait la classification d’Ethereum (ETH), la deuxième plus grande crypto monnaie en termes de capitalisation boursière. Le président de la commission, Patrick McHenry, a poussé Gensler à clarifier si l’Ether était une security (valeur mobilière), soulignant les divergences d’opinions entre les régulateurs. Gensler est resté évasif, répétant à plusieurs reprises que cela dépendait des faits et de la loi.
Points de vue contradictoires : les régulateurs ne s’accordent pas sur le statut d’Ethereum
Le désaccord entre les régulateurs sur la classification d’Ethereum soulève des inquiétudes. En 2018, Bill Hinman, alors directeur de la Division de la finance des entreprises de la SEC, avait exprimé sa conviction qu’Ethereum n’était pas une valeur mobilière. En revanche, le président de la CFTC, Rostin Behnam, considère Ethereum comme une marchandise, tandis que le procureur général de l’État de New York a affirmé qu’il s’agissait d’une valeur mobilière dans un récent dépôt devant le tribunal.
Le manque de clarté réglementaire pour les entreprises crypto a été un thème central lors de l’audition. Gensler a encouragé les entreprises à se conformer et à s’inscrire pour protéger le public investisseur, mais des députés comme Warren Davidson et McHenry ont critiqué le régulateur pour ne pas avoir fourni de directives claires.
Maxine Waters, membre de la commission, a adopté un ton différent, estimant que l’audition était centrée sur M. Gensler malgré des questions plus urgentes, telles que les récentes faillites de banques. Le président de la SEC en a alors profité pour signaler que 3 des banques concernées par ces récentes faillites, la SVB, Silvergate et Signature, étaient étroitement liées à l’industrie des crypto monnaies.
L’avenir des actifs numériques : stimuler l’innovation et préserver la compétitivité
Le débat entourant la classification d’Ethereum et la question plus large de la clarté réglementaire a de grandes implications pour l’avenir des actifs numériques. Le président McHenry a averti que la régulation actuellement en place pourrait pousser l’innovation à l’étranger, mettant en danger la compétitivité américaine.
La réglementation par l’application n’est ni suffisante ni durable. Votre approche pousse l’innovation à l’étranger et met en danger la compétitivité américaine ».
Patrick McHenry
Alors que les discussions se poursuivent, il sera crucial pour les États-Unis de trouver le bon équilibre entre le soutien à l’innovation et la protection des investisseurs pour assurer la croissance de l’écosystème des actifs numériques.
L’importance de la communication et de l’engagement des parties prenantes
Pour parvenir à un cadre réglementaire efficace et équilibré, il est essentiel que les régulateurs et les acteurs de l’industrie crypto communiquent et s’engagent activement. Un dialogue ouvert et constructif permettra de mieux comprendre les défis et les opportunités que présentent les actifs numériques, et d’élaborer des règles et des directives adaptées aux besoins spécifiques de cette industrie en pleine croissance.
L’audition au Congrès de Gary Gensler a mis en lumière le manque de clarté réglementaire dans lequel les entreprises crypto sont plongées. La poursuite du dialogue et la coopération internationale seront essentielles pour surmonter ces défis et assurer un avenir prospère pour l’écosystème des actifs numériques.
