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Le mois de septembre ressemble définitivement à un parcours du combattant pour le gendarme financier américain. En recherche constante d’arguments pour empêcher l’émergence d’ETF Bitcoin, la SEC doit également convaincre le juge de lui accorder le droit de faire appel de la décision rendue dans son affaire contre Ripple.
Pour rappel, en juillet dernier, une décision cruciale pour l’avenir de l’écosystème de la blockchain et des crypto monnaies avait lieu aux Etats-Unis. Après plusieurs années de débats, la justice tranchait et partageait enfin son interprétation du XRP, la crypto monnaies de Ripple.
Ainsi, la justice expliquait simplement que le XRP ne devait pas être intégré à la catégorie des securities. Accueillie avec grand enthousiasme par la communauté, cette décision a rapidement été contestée par la SEC qui a partagé son souhait d’interjeter appel.
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Ripple souhaite empêcher la SEC de faire appel
Au début du mois de septembre, Ripple avait expliqué s’opposer à l’appel interlocutoire de la SEC. Pour convaincre la justice de la légitimité de son opposition, l’entreprise avait étayé sa position au travers de deux arguments distincts.
D’une part, Ripple estime que l’ordonnance rendue en juillet ne présente pas une question de droit déterminante. D’autre part, les équipes juridiques de la société considèrent que « le prétendu motif substantiel de désaccord est simplement l’insatisfaction de la SEC face à la décision ».
D’ailleurs, si la justice accorde cette possibilité à la SEC, Ripple a expliqué qu’elle ferait un « appel croisé » du jugement concernant les ventes institutionnelles du XRP.
La SEC conteste fermement les arguments de Ripple
Loin d’être impressionnée par la récente sortie de Ripple, la SEC a contre-attaqué en fin de semaine dernière.
Elle commence par rappeler que Ripple n’est pas la seule affaire dans laquelle la vente non autorisée de securities est un enjeu crucial et que cette décision de justice ne pourra pas permettre « d’ignorer le raisonnement et l’interprétation du test de Howey par d’autres tribunaux ».
Ensuite, revenant à son dossier contre Ripple, le régulateur rappelle que « la SEC a un intérêt public à ce que la résolution finale de ce litige soit la plus efficace possible ».
Enfin, elle poursuit en expliquant que « l’intérêt de Ripple est de retarder une résolution définitive afin de pouvoir continuer à vendre librement des XRP sur les marchés publics sans devoir s’acquitter des divulgations qui accompagnent la vente de securities ».
Ainsi, la décision prise en juillet dernier ne doit être vue que comme une première victoire dans une guerre qui devrait certainement encore perdurer quelques mois, voire quelques années.
