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Dans un revirement notable, la SEC a décidé de mettre fin à ses allégations contre le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, et le président exécutif Chris Larsen concernant leur rôle dans les prétendues violations des lois sur les valeurs mobilières (securities) liées aux transactions XRP. Cette annonce annule un procès à venir prévu pour l’année prochaine, marquant une autre étape dans le parcours judiciaire en cours de Ripple contre le régulateur.
SEC vs Ripple : Un champ de bataille juridique
Garlinghouse, dans une déclaration, a exprimé son soulagement face à la décision de la SEC. Soulignant les priorités mal placées du régulateur, il a mentionné :
Pendant près de trois ans, Chris et moi avons été la cible d’allégations infondées de la part d’un régulateur avec un agenda politique. Au lieu de cibler des bourses offshore impliquées dans des activités illicites, la SEC a choisi de nous poursuivre.
En juillet, Ripple a obtenu une victoire significative mais partielle. La juge Analisa Torres a statué que l’action de la firme de mettre à disposition le XRP aux investisseurs de détail via les bourses n’était pas une violation des lois fédérales sur les valeurs mobilières / titres. Cependant, les ventes directes de XRP aux acheteurs institutionnels ont été jugées en infraction. C’est sur ce point que la SEC semble déterminée à approfondir, comme l’indiquent les dépôts récents.
Décrivant le retrait de la SEC comme une « reddition« , le communiqué de presse de Ripple n’a pas mâché ses mots, évoquant les « théâtralités absurdes » de l’agence. Fait intéressant, suite à cette mise à jour, la valeur du XRP a connu une hausse, atteignant 0,51 $, soit une augmentation de 4,1 %.
La lutte continue de la SEC avec la régulation des crypto-monnaies
Le récit général montre que la SEC rencontre des revers répétés dans sa poursuite des entités crypto accusées de violations des lois sur les titres. Malgré la ferme conviction du président de la SEC, Gary Gensler, que la majorité des crypto-monnaies devraient être considérées comme des titres relevant de la juridiction de l’agence, plusieurs décisions judiciaires américaines ont souligné la complexité de la question.
Avec un vide législatif autour de la régulation des crypto monnaies, ces affrontements judiciaires pourraient très bien définir le cadre de la position du gouvernement américain sur les actifs numériques. Entre-temps, Ripple s’est orienté à l’international, avec près de 90% de ses opérations désormais hors des États-Unis.
Katherine Kirkpatrick Bos, directrice juridique de Cboe Digital, estime que l’abandon des affaires individuelles pourrait être un mouvement tactique de la SEC. Elle suggère que cela pourrait permettre un processus d’appel accéléré pour le verdict de Ripple.
