La SEC sollicite l’avis de la communauté :
- La SEC demande des commentaires concernant l’ETF Bitcoin de Franklin Templeton.
- Les commentaires sont attendus dans les 21 prochains jours.
- Pour le moment, aucun ETF n’a été approuvé par SEC.
La Securities and Exchange Commission (SEC) a récemment demandé l’avis du public sur l’approbation potentielle des ETF Bitcoin au comptant proposés par Franklin Templeton et Hashdex.
Cette demande fait suite à un premier report de décision par la SEC qui a eu lieu courant novembre. Pour rappel, Franklin Templeton et Hashdex ont déposé leur demande au début du mois de Septembre.
Aujourd’hui, le régulateur américain soulève des questions sur la possibilité de manipulation et de fraude, ainsi que sur le rôle de Coinbase en tant que dépositaire, et souhaite donc prendre le temps d’analyser pleinement la situation.
La conformité aux normes de sécurité
La SEC cherche à comprendre si l’application de l’ETF est conforme aux exigences de prévention des actes frauduleux et manipulatoires et de protection des investisseurs et de l’intérêt public.
L’initiative de la SEC ne suggère pas une conclusion préalable, mais invite plutôt à un examen approfondi et à des commentaires du public sur le changement de règle proposé.
“L’ouverture d’une procédure n’indique pas que la Commission est parvenue à des conclusions concernant l’une ou l’autre des questions en jeu. Au contraire, comme décrit ci-dessous, la Commission recherche et encourage les personnes intéressées à fournir des commentaires sur le changement de règle proposé”
– déclare la SEC dans le dossier
Des commentaires attendus dans les 3 semaines
En plus de l’application de Franklin Templeton, la SEC a également initié des procédures similaires pour l’application de l’ETF Bitcoin Futures de Hashdex, qui envisage de le convertir en un produit SPOT.
Les commentaires sur les deux fonds sont attendus dans les 21 jours, suivis d’une période de réfutation de deux semaines.
Jusqu’à présent, la SEC n’a approuvé aucun ETF Bitcoin au comptant, et a reporté toutes les applications reçues pour ce produit. Les plus optimistes estiment que la SEC devrait se prononcer avant le 10 janvier 2024.
