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Un juge du New Jersey a statué le jeudi 11 mai que près de 300 millions de dollars se trouvant dans les portefeuilles de custody de BlockFi peuvent être rendus aux clients, car ces actifs leur appartiennent et non à la succession du prêteur de crypto monnaies en faillite. Le juge des faillites Michael Kaplan a pris cette décision, apportant un soulagement aux détenteurs de portefeuilles, tout en laissant 375 millions de dollars dans les comptes à intérêt bloqués.
Les comptes à intérêt restent gelés
Le juge Kaplan a refusé le remboursement de 375 millions de dollars que les clients ont tenté de retirer des comptes à intérêt de BlockFi après que la société a gelé les fonds en 2022 suite à l’effondrement de FTX. Kaplan a déclaré que les demandes de transfert faites par les clients après 20h15 le 10 novembre 2022 n’ont pas été effectuées, malgré l’apparence de transactions réussies sur l’interface utilisateur.
Il a souligné que les détenteurs de comptes générant des intérêts ont consciemment pris certains risques en échange du potentiel de rendements plus élevés, alors que les détenteurs de portefeuilles de custody n’ont pas partagé ces risques ou rendements. Par conséquent, la propriété de biens non successoraux ne devrait pas être diluée par ceux qui ont pris de tels risques.
Le litige sur les fonds BIA retarde le remboursement
Selon la loi sur les faillites, les fonds considérés comme appartenant aux clients peuvent être immédiatement remboursés plutôt que d’être divisés entre les créanciers de la succession de l’entreprise. Dans ce cas, cependant, le remboursement a été retardé en raison d’un litige sur le statut des fonds détenus dans les BIA, que les clients ont tenté de liquider entre le 10 novembre, lorsque BlockFi a suspendu les transferts, et le 18 novembre, lorsque des modifications correspondantes ont été apportées dans l’application.
Lors d’une audience lundi, Deborah Kovsky-Apap du cabinet d’avocats Troutman Pepper a soutenu que ses clients, qui ont tenté de transférer des avoirs BIA pendant cette période intermédiaire, devraient être inclus dans tout remboursement. Elle a affirmé que BlockFi tentait de discriminer parmi les clients qui se trouvaient tous dans la même situation.
Le représentant de BlockFi, Michael B. Slade, a répliqué qu’aucune vente des actifs n’avait été conclue, même si les clients ont reçu des confirmations par courriel, car l’interface utilisateur avait été « délibérément dissociée » des transactions sous-jacentes.
La décision du juge Kaplan marque une étape importante dans la résolution de la faillite de BlockFi, en clarifiant le statut des fonds détenus dans les portefeuilles de custody. Cependant, la question de savoir si et quand les détenteurs de comptes à intérêts pourront récupérer leurs fonds reste sans réponse, prolongeant l’incertitude pour de nombreux clients de BlockFi.
