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Alors que le duel juridique entre la SEC et la célèbre plateforme d’échange de crypto monnaies Binance se poursuit, de nouveaux développements se dévoilent avec l’entrée en scène du géant Circle. Notamment, la juge de district des États-Unis Amy Berman Jackson du district de Columbia a signé plusieurs ordonnances pour naviguer à travers les motions empilées avant une prochaine audience significative.
La position de Circle sur les stablecoins
Parmi ces développements, un mouvement remarquable a été la reconnaissance d’un mémoire d’amicus présenté par Circle, l’émetteur du stablecoin USDC. Plus tôt, le 29 septembre, Circle a clarifié sa position dans le litige SEC vs. Binance en soulignant que les actifs adossés au dollar américain, comme l’USDC, ne devraient pas être catégorisés comme des valeurs mobilières. L’argument central, présenté par Circle, tourne autour de la notion que les acheteurs de stablecoins ne sont pas motivés par des attentes de profit lors de l’acquisition de ces actifs numériques.
Les stablecoins de paiement n’ont pas les caractéristiques d’un contrat d’investissement en soi.
Cirle
À la lumière de ces arguments, la juge Jackson a autorisé le rôle de Circle en tant qu’amicus curiae, ce qui signifie « ami de la cour« . Cela signifie que, bien que Circle ne soit pas directement impliqué dans le procès, il est autorisé à offrir son expertise pour aider le processus décisionnel du tribunal. Cependant, le tribunal a clairement indiqué que la participation de Circle aux arguments oraux serait subordonnée à son approbation explicite.
Vue d’ensemble : La saga SEC vs. Binance
Le contentieux juridique a débuté lorsque la SEC a déposé une plainte exhaustive contre Binance le 5 juin, avançant 13 chefs d’accusation distincts. Au cœur de ces allégations se trouvent les ventes de titres non enregistrées liées aux tokens BNB et Binance USD (BUSD). De plus, la SEC a souligné la prétendue négligence de Binance à s’inscrire en tant que bourse et ses opérations non autorisées à l’intérieur des frontières américaines.
Dans une contre-attaque le 22 septembre, Binance et son PDG, Changpeng Zhao, ont cherché à obtenir le rejet du procès. Leur contestation est ancrée dans la conviction que la SEC a outrepassé ses limites juridictionnelles. La représentation juridique de Binance et de CZ a en outre soutenu que la poursuite de la SEC a précédé l’établissement de normes réglementaires claires pour le domaine de la crypto, alléguant une imposition non justifiée de sa juridiction sur leurs opérations.
