Une amende considérablement réduite pour Ripple :
- L’amende imposée par la SEC à Ripple a de fortes chances d’être réduite.
- L’affaire repose sur un désaccord réglementaire, pas sur une fraude, influençant potentiellement le montant de l’amende.
- Les ventes majoritaires de XRP hors des États-Unis pourraient minimiser significativement l’amende.
Dans le cadre de son affrontement juridique avec la SEC, Ripple, la société derrière la crypto-monnaie XRP, fait face à une amende pouvant atteindre les 770 millions de dollars. Cependant, John Deaton, avocat représentant les détenteurs de XRP, estime que cette somme pourrait être considérablement réduite.
Les arguments de Deaton
Deaton souligne que l’affaire contre Ripple n’est pas fondée sur une accusation de fraude, mais plutôt sur un “désaccord réglementaire”. Il met également en avant la décision de la Cour Suprême dans l’affaire “Morrison”, un arrêt qui limite la juridiction de la SEC aux ventes réalisées aux États-Unis.
Cet arrêt est crucial, car une grande partie des ventes de XRP de Ripple ont eu lieu dans des régions où XRP n’est pas considéré comme un titre financier, comme au Royaume-Uni et au Japon. De fait, ce statut juridique permet la poursuite des ventes de XRP dans ces régions, présentant ainsi un défi aux efforts de la SEC de récupérer ces transactions internationales.
90% des ventes de XRP non sujettes à restitution ?
En tenant compte de ces éléments, Deaton estime que la majorité des ventes de XRP réalisé en dehors du territoire américain, qui pourraient représenter plus de 90% du total, ne seront pas sujettes à restitution.
De plus, la plupart des ventes institutionnelles de XRP se sont déroulées à des prix supérieurs aux niveaux actuels, suggérant l’absence de pertes pour les investisseurs.
En conséquence, la probabilité d’une amende de 770 millions de dollars semble faible, et Ripple pourrait ne devoir payer qu’une fraction de cette somme.
